Retrouvez la vidéo complète et les délibérations prises lors de la séance du Conseil Municipal du 05/12/2023, à Cournon-d’Auvergne.
Ordre du jour
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 26 septembre 2023
Ville durable et redessinée
1. Aménagement du territoire : Régularisation et cession par la commune de Cournon-d’Auvergne au groupe GCK des parcelles cadastrées section CA n° 55 et 58 sises 64 avenue du Midi à Cournon-d’Auvergne
2. Environnement et développement durable : Dispositif de soutien à l’achat de vélos à assistance électrique – Convention d’aide financière 2024
3. Travaux : Dépôt d’une déclaration préalable et d’une autorisation de travaux au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour des travaux de transformation des locaux des « Restos du Cœur » sis 21 avenue Jules Ferry à Cournon-d’Auvergne – Autorisation du Conseil Municipal
4. Aménagement du territoire : Protocole transactionnel tripartite entre l’Établissement Public Foncier (EPF) Auvergne, la commune de Cournon-d’Auvergne et la société « Pizza Benfica » dans le cadre de la relocalisation de l’activité commerciale – Zac République
5. Aménagement du territoire : Rachat à l’Établissement Public Foncier (EPF) Auvergne de la parcelle cadastrée section BS n° 336 sise 1 avenue de la Libération à Cournon-d’Auvergne
6. Aménagement du territoire : Déclassement et cession par la commune de Cournon-d’Auvergne d’une emprise foncière du domaine public routier après désaffectation par la Métropole – Parcelle cadastrée section BV n° 426 (anciennement cadastrée BV n° 12p) sise 10 rue du Traps à Cournon-d’Auvergne
7. Aménagement du territoire : Cession par la commune de Cournon-d’Auvergne d’une emprise foncière du domaine privé – Parcelle cadastrée section BW n° 474p sise allée des Rabasses à Cournon-d’Auvergne
8. Aménagement du territoire : Acquisition des parcelles cadastrées section ZS n° 100, 102 et 125 situées au lieu-dit « Les Chemerets »
9. Voirie : Tarifs 2024 – Diverses prestations municipales en matière de nettoyage de terrains en friche et de taille de haies
10. Environnement et Développement durable : Renouvellement de la convention fixant les modalités de déversement sur l’installation de stockage de déchets non dangereux du VALTOM à Puy Long pour l’année 2024
11. Aménagement du territoire : Commercialisation des lots à bâtir de la ZAC République à Cournon-d’Auvergne – Indemnisation des équipes non retenues dans le cadre de l’appel à projet d’opérateurs
12. Aménagement du territoire : Dépôt d’un permis d’aménager au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour la réalisation des espaces publics de la ZAC République à Cournon-d’Auvergne – Autorisation du Conseil Municipal
13. Aménagement du territoire : Convention de gardiennage pour mise à disposition par l’Établissement Public Foncier (EPF) Auvergne à la commune de Cournon-d’Auvergne des parcelles cadastrées section BW n° 572, 576, 578 et 222 sises avenue de la République et rue du Gimel
Ville pratique
14. Finances : Budgets principal et annexes – Autorisation à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote des budgets
15. Finances : Budget Ville – Versement par anticipation d’acomptes sur les subventions accordées à des associations et organismes
16. Finances : Règlement budgétaire et financier – Mise à jour
17. Marchés publics : Adhésion à un groupement de commandes pour les prestations de capture, transport d’animaux errants et gestion de fourrière animale – Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes avec la Ville de Clermont-Ferrand et plusieurs collectivités du Puy-de-Dôme et de l’Allier
18. Camping : Tarifs 2024 – Camping municipal « Le Pré des Laveuses » et minigolf
19. Administration générale : Tarifs 2024 – Concessions des cimetières
20. Administration générale : Tarifs 2024 – Vacations funéraires de police
21. Communication externe : Tarifs 2024 – Régie publicitaire du journal municipal
22. Communication externe : Tarifs 2024 – Utilisation de la photothèque
23. Ressources Humaines : Tarifs 2024 – Tarif horaire de la main-d’œuvre communale
24. Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de personnel auprès de Clermont Auvergne Métropole dans le cadre de la direction du pôle de proximité Cournon/Le Cendre
25. Ressources Humaines : Prestations de services entre le Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon (SIAVA) et la commune de Cournon-d’Auvergne – Renouvellement de la convention de prestations de services pour l’année 2024
26. Ressources Humaines : Conventions de mise à disposition de personnel auprès d’associations culturelles
27. Ressources Humaines : Convention portant développement du volontariat dans le corps des sapeurs-pompiers entre la Ville de Cournon-d’Auvergne et le Service Départemental d’Incendie et de Secours du Puy-de-Dôme (SDIS 63)
28. Ressources Humaines : Convention portant adhésion au pôle santé sécurité et qualité de vie au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme
29. Ressources Humaines : Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme pour l’engagement d’une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire – Garantie prévoyance
30. Ressources Humaines : Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance – Protection sociale complémentaire
31. Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création de postes
32. Camping : Demandes de remise gracieuse pour le débet des régisseurs de la régie de recettes du camping municipal au cours de la saison 2019 – Avis du Conseil Municipal
Ville éducative, inclusive et protectrice
33. Éducation : Classes de découverte – Année scolaire 2023-2024 / Subventions aux coopératives scolaires / Modalités d’attribution de l’aide municipale
34. Éducation : Octroi d’une remise gracieuse partielle de dette d’un administré – Autorisation du Conseil Municipal
35. Inclusivité : Rapport annuel 2023 de la commission communale pour l’accessibilité
Ville vivante
36. Culture : Parcours culturel initié par la Coloc’ de la culture, le Conservatoire de musique et le cinéma
« Le Gergovie » – Renouvellement annuel
37. Culture : Convention de partenariat culturel avec La Comédie de Clermont-Ferrand scène nationale autour de la représentation d’un spectacle
38. Culture : Festival Puy-de-Mômes 2024 – Convention de partenariat culturel avec la Ville de Le Cendre
39. Culture : Festival Puy-de-Mômes 2024 – Convention de partenariat culturel avec la Ville de Pont-du-Château
40. Cinéma : Tarifs 2024 du cinéma « Le Gergovie » 41. Sports : Installations sportives mises à disposition du collège Marc Bloch – Renouvellement de la convention pour l’année 2024
42. Animations de ville : Marché de Noël 2024 – Tarifs de location des chalets
43. Animations de ville : Tarifs 2024 – Droits de place des foires et marchés, emplacements commerçants ambulants et Occupation privative du domaine public
44. Animations de ville : Tarifs 2024 – Location de divers matériels et engins
45. Salles municipales : Tarifs 2024 – Utilisation des espaces de la salle festive l’Astragale
46. Salles municipales : Tarifs 2024 – Utilisation des salles communales, des espaces publics et des badges d’accès aux salles de réunions
Administration générale
47. Politique de la ville : Présentation du rapport relatif à la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSU-CU) – Année 2022 48. Élections : Désignation et formation des commissions municipales – Modification
49. Élections : Désignation des délégués de la commune à la Mission Locale du secteur de Cournon – Modification
50. Élections : Désignation des délégués de la commune à l’association « Comité de parrainage et jumelage des villes nationales et internationales » – Modification
51. Élections : Désignation des délégués de la commune à l’association « Plate-Forme 21 pour le développement durable » – Modification
Questions diverses et urgentes
Informations municipales
Pour information : Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :
- D.20-2023 – Aménagement du territoire – Développement durable : Demande de prise en charge au titre du Fonds national de l’archéologie préventive – Zac République – Opération Cournon Cœur de Ville
- D.21-2023 – Aménagement du territoire – Développement durable : Demande de subvention au titre du Fonds national de l’archéologie préventive – Zac République – Opération Cournon Cœur de Ville
- D.22-2023 – Budget principal : Réalisation d’un emprunt d’un montant de 500 000 € contracté auprès de la Caisse d’Épargne Auvergne Limousin pour le financement de la section d’investissement du Budget Principal Conseil Municipal – 05 décembre 2023 – 3
- D.23-2023 – Sports : Demande de subvention auprès de Clermont Auvergne Métropole dans le cadre du Fonds de soutien métropolitain (FSM) pour la création de trois équipements sportifs
- D.24-2023 – Finances : Budget Régie Production d’Électricité – Réalisation d’un emprunt d’un montant de 90 000,00 euros contracté auprès de la Caisse d’Épargne Auvergne Limousin pour le financement d’installations photovoltaïques
Informations communautaires
- Clermont Auvergne Métropole – Rapport d’activité 2022 accompagné du compte financier unique
- Clermont Auvergne Métropole – Rapport annuel 2022 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
- Clermont Auvergne Métropole – Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement