Retrouvez la vidéo complète et les délibérations prises lors de la séance du Conseil Municipal du 26/03/2024, à Cournon-d’Auvergne, avec notamment à l’ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 13 février 2024
Installation de Monsieur Bruno BONNAVE dans la fonction élective de Conseiller Municipal, suite à la démission de Madame Élisabeth FORESTIER-HUGON
Ville durable et redessinée
1. Aménagement du territoire : Désaffectation par Clermont Auvergne Métropole d’une partie du domaine public routier cadastrée section BV n° 315p sise 3e impasse de la Perche
2. Aménagement du territoire : Avenant n° 2 à la convention de portage foncier entre la commune de Cournon-d’Auvergne et l’Établissement Public Foncier (EPF) Auvergne pour l’acquisition des parcelles cadastrées section BX n° 121 et 442 sises dans le secteur du collège Marc Bloch
3. Travaux : Dépose d’une ligne basse tension aérienne existante de distribution publique d’électricité et création d’un réseau souterrain de substitution place de la Croze, rue du Chemin Blanc et rue du Traps à Cournon-d’Auvergne – Convention pour création d’une servitude avec le syndicat Territoire d’Énergie du Puy-de-Dôme
4.Travaux : Installation d’une canalisation souterraine basse tension pour l’alimentation du réseau de distribution publique d’électricité chemin des Toulaits à Cournon-d’Auvergne – Convention pour création d’une servitude avec la société Enedis
Ville pratique
5. Finances : Budget Ville – Compte de gestion 2023 du receveur municipal / Adoption
6. Finances : Budget Camping municipal – Compte de gestion 2023 du receveur municipal / Adoption
7. Finances : Budget Cinéma – Compte de gestion 2023 du receveur municipal / Adoption
8. Finances : Budget Complexe d’animations culturelles et festives de l’Astragale – Compte de gestion 2023 du receveur municipal / Adoption
9. Finances : Budget Régie des Transports – Compte de gestion 2023 du receveur municipal / Adoption
10. Finances : Budget Zac du Palavezy – Compte de gestion 2023 du receveur municipal / Adoption
11. Finances : Budget Régie Production d’Électricité – Compte de gestion 2023 du receveur municipal / Adoption
12. Finances : Budget Zac République – Compte de gestion 2023 du receveur municipal / Adoption
13. Finances : Budget Ville – Compte administratif 2023 / Adoption
14. Finances : Budget Ville – Affectation du résultat de fonctionnement 2023
15. Finances : Budget Camping municipal – Compte administratif 2023 / Adoption
16. Finances : Budget Camping municipal – Affectation du résultat d’exploitation 2023
17. Finances : Budget Cinéma – Compte administratif 2023 / Adoption
18. Finances : Budget Cinéma – Affectation du résultat de fonctionnement 2023
19. Finances : Budget Complexe d’animations culturelles et festives de l’Astragale – Compte administratif 2023 / Adoption
20. Finances : Budget Complexe d’animations culturelles et festives de l’Astragale – Affectation du résultat de fonctionnement 2023
21. Finances : Budget Régie des Transports – Compte administratif 2023 / Adoption
22. Finances : Budget Régie des Transports – Affectation du résultat de fonctionnement 2023
23. Finances : Budget Zac du Palavezy – Compte administratif 2023 / Adoption
24. Finances : Budget Zac du Palavezy – Affectation du résultat de fonctionnement 2023
25. Finances : Budget Régie Production d’Électricité – Compte administratif 2023 / Adoption
26. Finances : Budget Régie Production d’Électricité – Affectation du résultat d’exploitation 2023
27. Finances : Budget Zac République – Compte administratif 2023 / Adoption
28. Finances : Budget Zac République – Affectation du résultat de fonctionnement 2023
29. Finances : Budget primitif 2024 – Ville / Adoption
30. Finances : Budget primitif 2024 – Camping municipal / Adoption
31. Finances : Budget primitif 2024 – Cinéma municipal / Adoption
32. Finances : Budget primitif 2024 – Complexe d’animations culturelles et festives de l’Astragale / Adoption
33. Finances : Budget primitif 2024 – Régie des Transports / Adoption
34. Finances : Budget primitif 2024 – Zac du Palavezy / Adoption
35. Finances : Budget primitif 2024 – Régie Production d’Électricité / Adoption
36. Finances : Budget primitif 2024 – Zac République / Adoption
37. Finances : Emprunts 2024 – Budgets Ville, Camping, Complexe d’animations culturelles et festives de l’Astragale, Régie des Transports et Zac République
38. Finances : Impôts locaux 2024 – Fixation des taux d’imposition
39. Marchés publics : Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat de vêtements de travail – Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes avec le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la Ville de Cournon-d’Auvergne
40. Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création de postes
Ville éducative, inclusive et protectrice
41. Éducation-Jeunesse : Production et fourniture de repas par la cuisine centrale à l’accueil de loisirs sans hébergement de la Ville de Le Cendre pour les vacances d’hiver 2024 – Tarification
42. Éducation-Jeunesse : Mise en place des mesures de responsabilisation – Convention-cadre avec les collèges et lycées
43. Éducation-Jeunesse : Séjours vacances 2024 – Organisation de séjours vacances de la Ville de Cournon-d’Auvergne / Aides financières de la Ville et conventions de partenariat avec les prestataires retenus
44. Politique de la ville : Approbation du Contrat de Ville 2024-2030 « Engagements quartiers 2030 » de la Métropole clermontoise
Ville vivante
45. Culture : Convention d’objectifs avec l’APIRE (Association Pour l’Isolement de tous ceux qui se sont Regroupés par Erreur)
46. Sports : Convention d’objectifs avec l’association sportive « Handball Club Cournon-d’Auvergne » (HCCA) – Avenant n° 1
Administration générale
47. Élections : Désignation et formation des commissions municipales – Modification
48. Élections : Désignation des délégués de la commune à la Mission Locale du secteur de Cournon -Modification
49. Élections : Désignation des délégués de la commune à l’association « Comité de parrainage et jumelage des villes nationales et internationales » – Modification
Questions diverses et urgentes
Pour information : Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :
- D.03-2024 – Juridique : Convention de mise à disposition au Service Départemental d’Incendie et de Secours du Puy-de-Dôme (SDIS 63) d’un local communal sis rue des Laveuses à Cournon-d’Auvergne
- D.04-2024 – Animations de ville : Convention d’occupation temporaire du domaine public consentie à M. Philippe BOST – Commerçant non sédentaire
- D.05-2024 – Animations de Ville : Convention tripartite de mise à disposition de 10 chalets bois du 03 au 13 mai 2024 pour le 6ème « Volvic Volcanic Expérience »