Retrouvez la vidéo complète et les délibérations prises lors de la séance du Conseil Municipal du 10/12/2024, à Cournon-d’Auvergne, avec notamment à l’ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 1er octobre 2024
Ville vivante
1. Conservatoire de musique : Convention de coopération culturelle avec l’association « Orchestre Symphonique des Dômes » (OSD)
2. Cinéma : Tarifs 2025 du cinéma « Le Gergovie »
3. Sports : Installations sportives mises à disposition du collège Marc Bloch – Renouvellement de la convention pour l’année 2025
4. Sports : Subvention exceptionnelle à l’association sportive « Étincelles et Compagnie »
5. Animations de ville : Marché de Noël 2025 – Tarifs de location des chalets
6. Animations de ville : Tarifs 2025 – Droits de place des foires et marchés, emplacements commerçants ambulants et Occupation du domaine public et privé de la commune
7. Animations de ville : Tarifs 2025 – Location de divers matériels et engin
8. Salles municipales : Tarifs 2025 – Utilisation des espaces de la salle festive l’Astragale
9. Salles municipales : Tarifs 2025 – Utilisation des salles communales, des espaces publics et des badges d’accès aux salles de réunions
10. Salles municipales : Salle festive l’Astragale – Modification du règlement intérieur
Ville durable et redessinée
11. Aménagement du territoire : Dépôt de demandes de permis d’aménager au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour la division de la parcelle cadastrée section BS n° 620 sise 5 rue du Foirail et l’aménagement d’un parking paysager sis rue du Foirail et avenue du Pont à Cournon-d’Auvergne – Autorisation du Conseil Municipal
12. Aménagement du territoire : Déclassement et cession par la commune de Cournon-d’Auvergne d’une emprise foncière du domaine public routier – Parcelle cadastrée section BV n° 427 (anciennement cadastrée BV n° 315p) sise 6 3ème impasse de la Perche
13. Voirie : Tarifs 2025 – Diverses prestations municipales en matière de nettoyage de terrains en friche et de taille de haies
14. Environnement et développement durable : Dispositif de soutien à l’achat de vélos à assistance électrique – Convention d’aide financière 2025
15. Environnement et développement durable : Reconduction du dispositif d’aide à la récupération d’eaux pluviales à usage non domestique pour les particuliers – Convention d’aide financière 2025
16. Sécurité : Adhésion de la Ville de Cournon-d’Auvergne au Système d’Information national des Fourrières en automobiles (SI FOURRIÈRES)
Ville pratique
17. Finances : Budget ZAC République – Décision modificative n° 2
18. Finances : Budgets principal et annexes – Autorisation à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote des budgets
19. Finances : Budget Ville – Versement par anticipation d’acomptes sur les subventions accordées à des associations et organismes
20. Finances : Budget principal – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et extinction de créances
21. Finances : Budget principal – Avenant n° 1 à la convention de remboursement de dette entre la commune de Cournon-d’Auvergne et Clermont Auvergne Métropole
22. Marchés publics : Adhésion à un groupement de commandes permanent – Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes avec le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la Ville de Cournon-d’Auvergne
23. Camping : Bar restaurant du camping et buvette de la plage – Contrat de bail de courte durée avec la SAS CALYPSO
24. Administration générale : Tarifs 2025 – Concessions des cimetières
25. Administration générale : Tarifs 2025 – Vacations funéraires de police
26. Communication externe : Tarifs 2025 – Régie publicitaire du journal municipal
27. Communication externe : Tarifs 2025 – Utilisation de la photothèque
28. Ressources Humaines : Tarifs 2025 – Tarif horaire de la main-d’œuvre communale
29. Ressources Humaines : Prestations de services entre le Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon (SIAVA) et la commune de Cournon-d’Auvergne – Renouvellement de la convention de prestations de services pour l’année 2025
30. Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de personnel auprès de Clermont Auvergne Métropole dans le cadre de la direction du pôle de proximité Cournon/Le Cendre
31. Ressources Humaines : Conventions de mise à disposition de personnel auprès d’associations culturelles
32. Ressources Humaines : Modification du régime indemnitaire des agents de la Ville de Cournon-d’Auvergne
33. Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création de postes
Ville éducative, inclusive et protectrice
34. Éducation : Classes de découverte – Année scolaire 2024-2025 / Subventions aux coopératives scolaires / Modalités d’attribution de l’aide municipale
35. Éducation : Travaux d’isolation et d’étanchéité des toitures des écoles maternelles Henri Bournel, Léon Dhermain et de la partie gauche du restaurant scolaire Léon Dhermain et travaux pour passage en LED de ces trois sites ainsi que celui de l’école élémentaire Léon Dhermain – Adoption du projet et de son plan prévisionnel de financement / Demande de subvention
36. Inclusivité : Rapport annuel 2024 de la commission communale pour l’accessibilité
37. Politique de la ville : Présentation du rapport relatif à la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSU-CU) – Année 2023
Administration générale
38. Immeubles communaux gérés par l’Office Public de l’Habitat et de l’Immobilier Social du Puy-de-Dôme (OPHIS) – Fixation des loyers au titre de l’année 2025
39. Chambre Régionale des Comptes (CRC) Auvergne-Rhône-Alpes : Communication du rapport d’observations définitives – Examen de la gestion du musée d’art Roger-Quilliot de Clermont Auvergne Métropole / Exercices 2018 et suivants
Questions diverses et urgentes
Informations municipales
Pour information : Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :
- D.20-2024 – Animations de ville : Convention de mise à disposition d’un chalet bois à l’association « Sauvetat Joie » du 04 au 09 décembre 2024
- D.21-2024 – Centre Technique Municipal : Cession à titre gratuit de sept véhicules réformés
- D.22-2024 – Finances : Régie d’avances de l’animation culturelle – Modification de l’objet et du montant de l’avance consentie
- D.23-2024 – Animations de ville : Convention de mise à disposition de 12 chalets bois et matériels pour le 66ème « Cross Volvic Élite 2024 » le 16 novembre 2024
Pour information : Liste des marchés conclus au 31 octobre 2024
Informations communautaires
Pour information : Clermont Auvergne Métropole – Rapport d’activité 2023 accompagné du compte financier unique
Pour information : Clermont Auvergne Métropole – Rapport annuel 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Pour information : Clermont Auvergne Métropole – Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement