Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 01 juillet 2025
Ville vivante
1.Culture : Subvention exceptionnelle à l’association « Les Jeunes Cournonnais »
2.Culture : Subvention exceptionnelle à l’association « Au Bar des Sciences »
3.Sports : Subventions exceptionnelles à diverses associations cournonnaises dans le cadre des animations Activ’été 2025
4.Sports : Subvention exceptionnelle à l’association sportive « Un 20 Cible »
5.Sports : Subvention exceptionnelle à l’association sportive « Archers de Cournon-d’Auvergne »
6.Associations de loisirs : Subvention exceptionnelle à l’association « Amicale des Sapeurs-Pompiers de Cournon-d’Auvergne »
7.Associations de loisirs : Subvention exceptionnelle à l’association « Tarot Club Cournon Bord d’Allier »
Ville durable et redessinée
8.Aménagement du Territoire : Déclassement par la commune de Cournon-d’Auvergne d’une partie du domaine public routier sise place de la République
9.Aménagement du Territoire : Constat de désaffectation de fait du chemin rural de l’Usine Élévatoire et lancement de l’enquête publique
10.Aménagement du Territoire : Désaffectation de fait du chemin rural sis au lieu-dit « Gandalaine » en vue de sa cession et lancement de l’enquête publique
11.Aménagement du Territoire : Désaffectation d’une portion du chemin des Toulaits – Avis du Conseil Municipal
12.Aménagement du Territoire : Régularisations d’emprises foncières aux Toulaits entre la commune de Cournon-d’Auvergne et l’OPHIS du Puy-de-Dôme
13.Aménagement du Territoire : Cession par la commune de Cournon-d’Auvergne d’une emprise foncière du domaine privé – Parcelle cadastrée section ZS n° 94p sise chemin des Chemerets à Cournon-d’Auvergne
14.Environnement et Développement Durable : Convention d’occupation temporaire avec Clermont Auvergne Métropole pour la création d’un belvédère sur le site du Puy de Bane
15.Économie : Indemnisation amiable des acteurs économiques dans le cadre d’une partie des travaux publics de l’opération « Cournon Cœur de Ville » – Comité d’analyse n°1
16.Économie : Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces – Année 2026
Ville pratique
17.Finances : Budget Ville – Décision modificative n° 1
18.Finances : Budget Ville – Garantie d’emprunt accordée à Assemblia pour la construction de 10 logements situés au 2, 4 et 6 esplanade Samuel Paty et 20 avenue de la Libération / Contrat 1095714-PLUS
19.Finances : Budget Ville – Garantie d’emprunt accordée à Assemblia pour la construction de 10 logements situés au 2, 4 et 6 esplanade Samuel Paty et 20 avenue de la Libération / Contrat 1095715-PLAI
20.Marchés publics : Avenant n° 1 à l’acte constitutif du groupement de commandes permanent avec le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la Ville de Cournon-d’Auvergne
21.Camping : Tarifs 2026 – Camping municipal « Le Pré des Laveuses » et minigolf
22.Camping : Convention de distribution relative à l’assurance annulation proposée aux usagers du camping municipal « Le Pré des Laveuses »
23.Ressources Humaines : Subventions exceptionnelles aux associations bénéficiant de la mise à disposition de personnel communal
24.Ressources Humaines : Convention portant adhésion au service retraite du Centre de Gestion de la Fonction Publique du Puy-de-Dôme – Renouvellement
25.Ressources Humaines : Mise en œuvre de l’allocation spéciale pour jeunes adultes atteints d’un handicap
26.Ressources Humaines : Régime indemnitaire des agents de la Ville de Cournon-d’Auvergne – Modifications de classement dans les groupes de fonctions
27.Ressources Humaines : Recrutement de quatre agents recenseurs
28.Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création de postes
Ville éducative, inclusive et protectrice
29.Politique de la Ville : Présentation du rapport relatif à la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSU-CS) au titre de l’année 2024
30.Politique de la Ville : Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration (CTAI) avec l’État – Avenant n° 1
Administration générale
31.Demande de surclassement démographique de la commune de Cournon-d’Auvergne dans la strate des 20 000 habitants
32.Adhésion de la Ville de Cournon-d’Auvergne à l’Association des Villes de France (AVF)
Questions diverses et urgentes
Informations municipales
Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :
- D.18-2025 – Finances : Budget Principal – Signature d’une convention d’accompagnement à la fiscalité locale (locaux économiques) avec la société « Ecofinance collectivités »
- D.19-2025 – Services Techniques : Demande de subvention auprès de Clermont Auvergne Métropole dans le cadre du Fonds de Soutien Métropolitain (FMS) pour la mise en œuvre d’un programme de travaux visant à rénover les systèmes de chauffage/climatisation du site de l’Hôtel de Ville et à maîtriser la dépense énergétique de la collectivité
- D.20-2025 – Économie : Bail de location professionnel concernant le local sis 1 avenue de la Libération appartenant à la commune de Cournon-d’Auvergne au profit de la société Univet
- D.21-2025 – Économie : Bail dérogatoire concernant le local de la « boutique tremplin » sis 6 place de la République appartenant à la commune de Cournon-d’Auvergne au profit de la gérante de la micro-entreprise Oté Shop
- D.22-2025 – Finances : Budget Principal – Réalisation d’un emprunt d’un montant de 1 500 000 € contracté auprès de la Caisse d’Épargne Auvergne Limousin pour le financement de la section d’investissement du Budget Principal
- D.23-2025 – Finances : Budget Transports – Réalisation d’un emprunt d’un montant de 35 000 € contracté auprès de la Caisse d’Épargne Auvergne Limousin pour le financement de la section d’investissement du Budget Transports
- D.24-2025 – Aménagement du Territoire et Développement Durable : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du Fonds des Initiatives Communales (FIC) – Restructuration de la cour d’école élémentaire Lucie Aubrac
- D.25-2025 – Population-Accueil-Proximité : Cimetière de La Motte – Rétrocession de la concession n° N-090
- D.26-2025 – Aménagement du Territoire et Développement Durable : Exercice du droit de préemption urbain par la commune de Cournon-d’Auvergne à l’occasion de l’aliénation d’un bien appartenant à Monsieur Daniel Seguin
Pour information : Liste des marchés conclus au 31 août 2025