- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 21 avril 2026
Ville prospère
2. Finances : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
3. Finances : Budget Ville – Compte Financier Unique 2025 / Adoption
4. Finances : Budget annexe Camping Le Pré des Laveuses – Compte Financier Unique 2025 / Adoption
5. Finances : Budget annexe Cinéma Le Gergovie – Compte Financier Unique 2025 / Adoption
6. Finances : Budget annexe Complexe d’Animations Culturelles et Festives de l’Astragale – Compte Financier Unique 2025 / Adoption
7. Finances : Budget annexe Régie des Transports – Compte Financier Unique 2025 / Adoption
8. Finances : Budget annexe ZAC du Palavezy – Compte Financier Unique 2025 / Adoption
9. Finances : Budget annexe Régie Production d’Électricité – Compte Financier Unique 2025 / Adoption
10. Finances : Budget annexe ZAC République – Compte Financier Unique 2025 / Adoption
11. Finances : Budget Ville – Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2025
12. Finances : Budget annexe Camping Le Pré des Laveuses – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2025
13. Finances : Budget annexe Cinéma Le Gergovie – Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2025
14. Finances : Budget annexe Complexe d’Animations Culturelles et Festives de l’Astragale – Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2025
15. Finances : Budget annexe Régie des Transports – Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2025
16. Finances : Budget annexe ZAC du Palavezy – Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2025
17. Finances : Budget annexe Régie Production d’Électricité – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2025
18. Finances : Budget annexe ZAC République – Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2025
19. Finances : Budget Ville – Garantie d’emprunt accordée à Assemblia pour la construction de 6 logements situés au 2, 4 et 6 esplanade Samuel Paty et 20 avenue de la Libération / Contrat 1103783-PLUS
20. Finances : Budget Ville – Garantie d’emprunt accordée à Assemblia pour la construction de 6 logements situés au 2, 4 et 6 esplanade Samuel Paty et 20 avenue de la Libération / Contrat 1103784-PLAI
21. Finances : Budget Ville – Garantie d’emprunt accordée à CDC Habitat Social Société Anonyme d’Habitations à Loyer Modéré pour la construction de 24 logements situés au 26 route du Cendre / Contrat 182210
22. Finances : Budget Ville – Garantie d’emprunt accordée à CDC Habitat Social Société Anonyme d’Habitations à Loyer Modéré pour la construction de 14 logements situés au 26 route du Cendre / Contrat 182211
23. Finances : Convention de mise à disposition de services municipaux au profit de Clermont Auvergne Métropole – Approbation du coût financier des mises à disposition pour l’année 2025
24. Finances : Convention de mise à disposition de services municipaux au profit de Clermont Auvergne Métropole – Fiches sectorielles prévisionnelles au titre de l’année 2026
25. Finances : Budget Ville – Admission en non valeur de produits irrécouvrables et extinction de créances
26. Marchés publics : Adhésion à un groupement de commandes permanent – Approbation de la convention de groupement de commandes avec le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la Ville de Cournon-d’Auvergne
27. Tourisme/Camping : Restaurant et buvette du plan d’’eau – Principe de mise en concurrence en vue de la délivrance d’une Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public
Ville apaisée
28. Éducation : Tarifs 2026/2027 – Temps de pause méridienne (repas et animations)
29. Éducation : Tarifs 2026/2027 – Services municipaux périscolaires
30. Éducation : Tarifs 2026/2027 – Centre d’animations municipal (CAM)
31. Éducation : Organisation des animations des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires pour les années 2026 à 2032 – Convention de partenariat avec différentes associations
32. Éducation : Programme corps européen de solidarité – Convention avec l’association Concordia
33. Éducation : Dépôt d’une autorisation de travaux au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne relative à l’augmentation des effectifs lors des périodes d’utilisation par le Centre d’Animations Municipal de l’école maternelle Pierre Perret sise 11 bis place de la Résistance à Cournon-d’Auvergne – Autorisation du Conseil Municipal
34. Cohésion sociale : Centre d’Animation de la Vie Locale (CAVL) – Tarifs 2026/2027
35. Cohésion sociale : Centre d’Animation de la Vie Locale (CAVL) – Organisation de l’opération «Passeurs d’Images » 2026 / Convention annuelle de partenariat avec l’association « Sauve Qui Peut le Court-Métrage »
36. Cohésion sociale : Centre d’Animation de la Vie Locale (CAVL) – Accueil d’un volontaire en Service Civique / Convention de partenariat avec l’association « Unis-Cité » Auvergne-Rhône-Alpes
37. Environnement et Développement Durable : Dépôt d’une déclaration préalable au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture d’un bâtiment du Centre Technique Municipal sis avenue de l’Allier à Cournon-d’Auvergne – Autorisation du Conseil Municipal
38. Environnement et Développement Durable : Renouvellement de la convention fixant les modalités de déversement sur l’installation de stockage de déchets non dangereux du Valtom à Puy Long pour l’année 2026
39. Environnement et Développement Durable : Convention d’utilisation du plan d’eau entre la commune de Cournon-d’Auvergne et l’association « Les Copains d’a-bord »
Ville dynamique
40. Culture : Tarifs saison culturelle et festival Puy-de-Mômes – Période du 01 septembre 2026 au 31 août 2027
41. Culture : Convention de partenariat avec l’Université Clermont Auvergne – Service « Culture, Loisirs, Action Sociale et Sport » (CLASS)
42. Musique : Tarifs 2026/2027 du Conservatoire de musique
43. Patrimoine : Projet viticole de la commune de Cournon-d’Auvergne – Exploitation de parcelles communales / Avenant n° 1 au bail à ferme avec Monsieur Richard TOURNAYRE fermier exploitant
44. Sports : Tarifs 2026/2027 – Installations sportives et occupation de l’espace public pour la période du 01 septembre 2026 au 31 août 2027
45. Sports : Installations sportives mises à disposition du collège La Ribeyre – Renouvellement de la convention pour l’année scolaire 2026/2027
46. Sports : Installations sportives mises à disposition du lycée René Descartes – Renouvellement de la convention pour l’année scolaire 2026/2027
47. Sports : Installations sportives mises à disposition de la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes de Handball – Renouvellement de la convention pour l’année scolaire 2026/2027
48. Sports : Subvention exceptionnelle à l’association sportive « Cournon-d’Auvergne Gymnastique »
49. Sports : Subvention exceptionnelle à l’association sportive « FACC Twirling Bâton »
50. Sports : Dépôt d’une autorisation de travaux au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour des travaux de cloisonnement intérieur du club-house du gymnase Raymond Boisset sis 17 bis avenue Jules Ferry à Cournon-d’Auvergne – Autorisation du Conseil Municipal
51. Économie : Dépôt d’une déclaration préalable au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour des travaux de remplacement d’une issue de secours de la Boutique Tremplin sise 6 place de la République à Cournon-d’Auvergne / Autorisation du Conseil Municipal
52. Économie : Convention avec l’association « Cournon Commerces Artisans » (CCA) au titre de l’année 2026
53. Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de personnel auprès de l’association « Centre de Loisirs des Œuvres Laïques de Cournon-d’Auvergne » – Année 2026/2027
54. Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de personnel auprès de l’association « Cournon Escrime » – Année 2026/2027
55. Ressources Humaines : Contrats de travail pour les emplois saisonniers au Centre d’Animation de la Vie Locale (CAVL)
56. Ressources Humaines : Recrutement d’enseignants pour l’encadrement des études surveillées et des temps périscolaires
57. Ressources Humaines : Création d’emplois non permanents pour les études surveillées
58. Ressources Humaines : Création d’emplois non permanents pour l’accompagnement scolaire
59. Ressources Humaines : Création d’emplois non permanents pour l’encadrement des enfants fréquentant les restaurants scolaires et les accueils périscolaires
60. Ressources Humaines : Création d’un poste non permanent de Chargé de mission environnement
61. Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création de postes
62. Ressources Humaines : Élus locaux – Formation
63. Administration Générale : Règlement intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Cournon-d’Auvergne – Adoption
64. Administration Générale : Désignation du référent déontologue pour les élus locaux
65. Administration Générale : Désignation des délégués de la commune au Syndicat Intercommunal à Vocation Sociale de la Région de Billom (SIVOS de Billom) – Modification de la délibération du Conseil Municipal en date du 21 avril 2026
Ville autrement
66. Aménagement du Territoire : Modification de la vente par la commune au Groupe XF du lot C2 de la ZAC du Palavezy – Parcelle cadastrée section BO n° 466
67. Aménagement du Territoire : Vente par la commune à la société CLIMTEC d’une partie des parcelles cadastrées section AB n° 25 et 31 sises avenue d’Aubière
68. Aménagement du Territoire : Acquisition de la parcelle cadastrée section ZS n° 106 située lieu-dit « Chalus »
69. Aménagement du Territoire : Mise en œuvre du bail emphytéotique de l’immeuble de la Halle sis rue de la Halle et place de la Grande Fontaine – Transfert de propriété de lots / Division du lot n° 12 et cession du lot n° 39
70. Cadre de vie : Taxe sur la publicité extérieure (TPE) – Fixation des tarifs applicables en 2027
71. Sécurité-Tranquillité publique : Installation d’un dispositif de vidéoprotection sur le secteur « cœur de ville » place de la République et parking Gimel
Questions diverses et urgentes
Pour information : Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 21 avril 2026 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :
- D.13-2026 – Patrimoine : Convention de mise à disposition d’un local communal sis 12 rue de la Perche à Cournon-d’Auvergne à trois associations cournonnaises
- D.14 2026 – Finances : Création d’une régie mixte (ou d’avances et de recettes) de l’animation culturelle – Abrogation de la décision du 18 mars 1993 instituant la régie d’avances et de toutes les décisions la modifiant – Abrogation de la décision du 31 mars 1994 instituant la régie de recettes et de toutes les décisions la modifiant
- D.15-2026 – Aménagement du Territoire-Développement Durable : Demande de subvention auprès de l’État au titre du Fonds Vert Axe 3 « Accompagnement à la stratégie nationale biodiversité 2030 » pour la gestion écologique 2027-2032 de l’Arrêté Préfectoral de Protection du Biotope (APPB) du puy d’Anzelle et du plateau des Vaugondières (FR3800188)
- D.16-2026 – Animations de ville : Convention de mise à disposition de 18 chalets bois à la commune de Chatel-Guyon du 15 au 22 décembre 2026 dans le cadre de son marché de Noël
- D.17-2026 – Finances : Régie d’avance du cinéma municipal Le Gergovie – Suppression de la régie
- D.18-2026 – Finances : Régie de recettes pour l’encaissement des frais de reproduction de documents administratifs – Suppression de la régie
- D.19-2026 – Aménagement du Territoire-Développement Durable : Convention d’occupation temporaire du domaine privé de la commune de la parcelle cadastrée section AB n° 25p par la société CLIMTEC
- D.20-2026 – Aménagement du Territoire-Développement Durable : Convention d’occupation temporaire du domaine privé de la commune de la parcelle cadastrée section BS n° 12 sise 9 avenue de la Liberté par la société EPURE – Opération d’aménagement « Cournon Cœur de Ville » ZAC République
- D.21-2026 – Finances : Régie de recettes du camping municipal « Le Pré des Laveuses » – Modification de l’encaisse