Retrouvez la vidéo complète et les délibérations prises lors de la séance du Conseil Municipal du 28/05/2024, à Cournon-d’Auvergne, avec notamment à l’ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 26 mars 2024
Ville éducative, inclusive et protectrice
1. Éducation-Jeunesse : Organisation de l’opération « Passeurs d’images » 2024 – Convention annuelle de partenariat avec l’association « Sauve qui peut le court-métrage »
2. Éducation-Jeunesse : Programme corps européen de solidarité – Convention avec l’association Concordia
3. Éducation : Travaux d’isolation et d’étanchéité de la toiture de l’école élémentaire Léon Dhermain sise 52 avenue des Dômes – Adoption du projet et de son plan prévisionnel de financement / Demandes de subventions
Ville vivante
4. Musique : Subvention exceptionnelle à l’association « Orchestre de Batterie Fanfare de Cournon »
5. Relations internationales : Subvention exceptionnelle à l’association « Comité de parrainage et jumelage des villes nationales et internationales »
6. Sports : Travaux de rénovation de l’éclairage du terrain de football Gardet – Programme d’éclairage public 2024 du Territoire d’énergie Puy-de-Dôme
Ville durable et redessinée
7. Travaux : Installation d’une canalisation souterraine pour l’alimentation du réseau de distribution publique de gaz avenue de la Libération à Cournon-d’Auvergne – Convention pour création d’une servitude avec la société « Gaz Réseau Distribution France (GRDF)
8. Travaux : Dépôt d’une déclaration préalable et d’une autorisation de travaux au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour des travaux de réfection du chauffage/climatisation et de transformation des locaux des bâtiments administratifs sis place de la Mairie à Cournon-d’Auvergne
9. Travaux : Dépôt d’une déclaration préalable au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour des travaux de remplacement d’étanchéité des toitures-terrasses de deux bâtiments communaux à Cournon-d’Auvergne
10. Travaux : Dépôt d’une autorisation de travaux au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour des travaux de cloisonnement du local électrique de la Coloc’ de la culture sise 58 avenue de la Libération à Cournon-d’Auvergne
11. Environnement et développement durable : Dépôt d’une déclaration préalable au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture des vestiaires de la Plaine des jeux sis allée Pierre de Coubertin à Cournon-d’Auvergne
Ville pratique
12. Finances : Budget Ville – Admission en non valeur de produits irrécouvrables et extinction de créances
13. Ressources Humains : Contrats de travail pour les emplois saisonniers
14. Ressources Humaines : Création de trois postes d’agent de surveillance de la voie publique (ASVP) pour des besoins saisonniers
15. Ressources Humaines : Création d’emplois non permanents pour les études surveillées
16. Ressources Humaines : Création d’emplois non permanents pour l’accompagnement scolaire
17. Ressources Humaines : Création d’emplois non permanents pour la surveillance des enfants fréquentant les restaurants scolaires et les accueils périscolaires
18. Ressources Humaines : Recrutement d’enseignants pour l’encadrement des études surveillées et la surveillance des temps périscolaires
19. Ressources Humaines : Saison culturelle 2024/2025 et manifestations diverses organisées par la Ville de Cournon-d’Auvergne – Contrats de travail pour des besoins ponctuels
20. Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de services municipaux au profit de Clermont Auvergne Métropole – Approbation du coût financier des mises à disposition pour l’année 2023
21. Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de services municipaux au profit de Clermont Auvergne Métropole – Fiches sectorielles prévisionnelles au titre de 2024
22. Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de personnel auprès de l’association « Centre de Loisirs des Œuvres Laïques de Cournon-d’Auvergne »
23. Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de personnel auprès de l’association « FACC Escrime »
24. Ressources Humaines : Soutien aux politiques de réserve opérationnelle – Convention entre le Ministère des Armées, le Ministère de l’Intérieur et des Outre-Mer et la Ville de Cournon-d’Auvergne
25. Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création d’un poste de Directeur.rice de la Communication et autorisation de dérogation pour un recrutement d’agent contractuel
26. Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création de postes
27. Accueil-Population : Adhésion de la commune aux échanges dématérialisés de données d’état-civil – Convention entre le Ministère de la Justice, l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) et la commune de Cournon-d’Auvergne
Questions diverses et urgentes
28. Ville durable et redessinée / Aménagement du territoire : Acquisition de la parcelle cadastrée section BS n° 620 sise 5 rue du Foirail
Pour information :
> Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :
- D.06-2024 – Culture : Convention de mise à disposition de la salle voûtée sise place de la Mairie à Cournon-d’Auvergne à l’association Loi 1901 « Espace Delille » dans le cadre de l’organisation de ses activités
- D.07-2024 – Aménagement du territoire-Développement durable : Demande de subvention auprès de l’État au titre du Fonds Vert – Axe 3 « Accompagnement à la stratégie nationale biodiversité 2030 »
- D.08-2024 – Aménagement du territoire-Développement durable : Demande de subvention au titre de l’appel à projets pour la renaturation des villes de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne – Renaturation de la cour d’école maternelle Lucie Aubrac
- D.09-2024 – Population-Accueil-Proximité : Convention de mise à disposition d’une salle à la Maison des citoyens sise 15 impasse des Dômes à Cournon-d’Auvergne, au délégué de l’autorité administrative indépendante « Défenseur des droits »
- D.10-2024 – Animations de ville : Convention de mise à disposition de 18 chalets bois à la commune de Chatel-Guyon du 17 au 24 décembre 2024 pour son marché de Noël
- D.11-2024 – Aménagement du territoire-Développement durable : Demande de subvention auprès de l’État au titre du Fonds vert Axe 2 « Renaturation de la cour d’école maternelle Lucie Aubrac »
> Liste des marchés conclus au 28 mai 2024
> Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon (SIAVA) : Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de l’assainissement collectif – Année 2023