Ordre du jour
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 04 juillet 2023
Installation de Madame Caroline SADOURNY dans la fonction élective de Conseillère Municipale, suite à la démission de Monsieur Chakir MERABET
Ville vivante
1. Culture : Validation de la demande de renouvellement de l’appellation « scène conventionnée d’intérêt national » pour la Coloc’ de la culture
2. Culture : Convention de partenariat culturel avec la Ville de Le Cendre dans le cadre de l’accueil d’un spectacle
3. Culture : Convention d’objectifs entre la Ville de Cournon-d’Auvergne et l’association APIRE / Baie des Singes – Avenant n° 1
4. Sports : Subventions exceptionnelles à diverses associations cournonnaises dans le cadre des animations Activ’été 2023
5. Sports : Subvention exceptionnelle à l’association sportive « BMX Club Cournon »
6. Sports : Subvention exceptionnelle à l’association sportive « Étincelles et Compagnie »
7. Sports : Subvention exceptionnelle à l’association sportive « Un 20 Cible »
8. Animations de ville : Travaux d’illuminations 2023-2024 – Programme d’éclairage public 2023 du Territoire d’Énergie du Puy-de-Dôme
Ville durable et redessinée
9. Aménagement du territoire : Projets de Périmètres Délimités des Abords (PDA) autour des monuments historiques – Avis de la commune de Cournon-d’Auvergne
10. Aménagement du territoire : Déclassement a posteriori de parcelles anciennement cadastrées section AZ n° 28, 29, 30 et BA n° 71,72, 73 de la Zac des Toulaits
11. Aménagement du territoire : Déclassement et cession par la commune de Cournon-d’Auvergne d’une emprise foncière du domaine public routier après constat de désaffectation de fait par Clermont Auvergne Métropole – Parcelles cadastrées section AX n° 344 et 345 sises avenue de Lempdes
12. Aménagement du territoire : Transfert de propriété et classement des espaces publics de la Zac du Palavezy cadastrés section BO n° 475 dans le domaine public communal
13. Aménagement du territoire : Vente par la commune de Cournon-d’Auvergne d’une emprise foncière du domaine privé routier – Parcelle cadastrée section BO n° 475p sise dans la Zac du Palavezy rue Lucie et Raymond Aubrac
14. Aménagement du territoire : Vente par la commune de Cournon-d’Auvergne de l’emprise foncière cadastrée section CS n° 24 sise « Le Grand Champ du Gravier »
15. Aménagement du territoire : Acquisition des parcelles cadastrées section AR n° 267,268,269, 270 et ZS n°121 situées au lieu-dit « Les Chemerets »
16. Aménagement du territoire : Acquisition de la parcelle cadastrée section BS n° 98 située 17 avenue du Pont
17. Voirie : Installation d’un transformateur pour l’alimentation du réseau de distribution publique d’électricité allée des Sports à Cournon-d’Auvergne / Conventions pour création de deux servitudes avec la société Enedis
18. Voirie : Éclairage et feux tricolores dans le cadre de l’aménagement de la Zac République opération « Cournon coeur de ville » – Programme d’éclairage public 2023 de Territoire d’Énergie du Puy-de-Dôme
19. Voirie : Alimentation HT / BT dans le cadre de l’aménagement de la Zac République opération « Cournon coeur de ville »
20. Travaux : Dépôt de demandes de permis de construire au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour la construction d’un local technique de fontainerie et d’un local sanitaires/garage à vélos sis dans la Zac République future place de la République à Cournon-d’Auvergne – Autorisation du Conseil Municipal
21. Transports : Convention avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Agglomération Clermontoise (SMTC-AC) relative à la prise en charge financière du transport des scolaires pour l’activité natation – Années scolaires 2023-2026
22.Environnement et développement durable : Participation au capital de la SCIC « Ferme de Sarliève »
23. Environnement et développement durable : Conclusion d’un bail emphytéotique avec l’association Régie de Territoire des deux Rives pour les parcelles cadastrées section ZS n° 48, 582 et 583 sises lieu-dit « Les Praclios »
24. Économie : Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces – Année 2024
25. Éducation : Dépôt d’une autorisation de travaux au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour es travaux de mise aux normes incendie de l’école maternelle Lucie Aubrac sise 39 rue Aristide Briand à Cournon-d’Auvergne – Autorisation du Conseil Municipal
26. Éducation : Dépôt d’une autorisation de travaux au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour des travaux de mise aux normes incendie de l’école élémentaire Félix Thonat sise 6 rue de l’École à Cournon-d’Auvergne – Autorisation du Conseil Municipal
Ville pratique
- Finances : Budget Ville – Décision modificative n° 1
- Finances : Budget Cinéma – Décision modificative n° 1
- Finances : Budget Complexe d’animations culturelles et festives de l’Astragale – Décision modificative n° 1
- Finances : Budget Régie Production d’Électricité – Décisions modificative n° 1
- Finances : Rapport d’Observations Définitives (ROD) de la Chambre Régionale des Comptes
d’Auvergne Rhône-Alpes (CRC) – Bilan annuel des actions entreprises suite aux recommandations reçues - Finances : Budget Ville – Garantie d’emprunt accordée à Auvergne Habitat pour la construction de quinze logements rue des Chemerets / Contrat 148086
- Finances : Budget Ville – Garantie d’emprunt accordée à Auvergne Habitat pour la construction de neuf logements rue des Chemerets / Contrat 148087
- Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de services municipaux au profit de Clermont Auvergne Métropole – Approbation du coût financier des mises à disposition pour l’année 2022 / Espaces verts
- Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de services municipaux au profit de Clermont Auvergne Métropole – Espaces verts / Coût prévisionnel année 2023
- Ressources Humaines : Mise en oeuvre du télétravail
- Ressources Humaines : Instauration de l’allocation forfaitaire de télétravail
- Ressources Humaines : Subventions exceptionnelles aux associations bénéficiant de la mise à disposition de personnel communal
- Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de personnel auprès du Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Cournon-d’Auvergne
- Ressources Humaines : Recrutement de quatre agents recenseurs
- Ressources Humaines : Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent pour les besoins du service – Responsable du Centre d’animation de la vie locale
- Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création de postes
- Administration générale : Désignation du référent déontologue pour les élus locaux
Questions diverses et urgentes
44. Ville Durable et Redessinée – Aménagement du territoire : Convention pour mise à disposition par l’EPF Auvergne à la commune de Cournon-d’Auvergne de la parcelle cadastrée section BX n° 94 sise 3 avenue de la République
45. Ville Vivante – Sports : Augmentation de la subvention de fonctionnement de l’association sportive « Handball Club Cournon-d’Auvergne » (HCCA)
Informations municipales
Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :
- D.14-2023 – Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANS) dans le cadre du « plan 5000 terrains de sport » pour la création de trois équipements sportifs
- D.15-2023 – Finances : Précision des modes de recouvrement de la régie de recettes des droits de place
- D.16-2023 – Convention de mise à disposition par bail par Auvergne Habitat d’un local sis rue du Onze Novembre à Cournon-d’Auvergne
- D.17-2023 – Budget ZAC République : Réalisation d’un emprunt d’un montant de 1 900 000 euros contracté auprès de la Caisse d’Épargne Auvergne Limousin pour le financement de la section d’investissement du budget annexe de la ZAC République
- D.18-2023 – Finances : Régie de recettes du Complexe d’animations culturelles et festives de l’Astragale – Modification des modes de règlement
- D.19-2023 – Convention de mise à disposition de 18 chalet bois à la commune de Chatel-Guyon du12 AU 19 décembre 2023
Liste des marchés conclus au 29 août 2023