Retrouvez la vidéo complète et les délibérations prises lors de la séance du Conseil Municipal du 13/02/2024, à Cournon-d’Auvergne, avec notamment à l’ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 05 décembre 2023
Installation de Madame Pascale FAURE dans la fonction élective de Conseillère Municipale, suite à la démission de Monsieur Jean-Paul CORMERAIS
Ville pratique
1. Finances : Rapport d’Orientations Budgétaires 2024
2. Ressources Humaines : Camping municipal saison 2024 – Contrats de travail pour des besoins ponctuels
3. Ressources Humaines : Contrats de travail pour les « jobs d’été »
4. Ressources Humaines : Régime indemnitaire des agents de la Ville de Cournon-d’Auvergne. Modifications de classement dans les groupes de fonctions
5. Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création d’un poste de Responsable administratif et financier du camping municipal et autorisation de dérogation pour un recrutement d’agent contractuel
6. Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création de postes
Ville éducative, inclusive et protectrice
7. Éducation-Jeunesse : Équipe de prévention spécialisée à Cournon-d’Auvergne – Renouvellement de la convention tripartite entre la Ville de Cournon-d’Auvergne, Clermont Auvergne Métropole (CAM) et l’Association Départementale de Sauvegarde de l’Enfance et de l’Adolescence du Puy-de-Dôme (ADSEA 63) au titre de l’année 2024
8. Centre d’Animations de la Vie Locale (CAVL) : Création de tarifs
Ville vivante
9. Musique : Adoption de la charte de jumelage entre la Fanfare du 92ème Régiment d’Infanterie et la Ville de Cournon-d’Auvergne
10. Musique : Demande de renouvellement de classement du Conservatoire municipal de musique à rayonnement communal
11. Sports : Subvention exceptionnelle à l’association sportive « Cournon-d’Auvergne Trampoline
12. Sports : Subvention exceptionnelle à l’association sportive « Roller Club des Volcans
Ville durable et redessinée
13. Aménagement du territoire : Acquisition de la parcelle cadastrée section ZN n° 92 située au lieu-dit « Le Monteix »
14. Aménagement du territoire : Avenant n° 1 à la convention de portage foncier entre la commune de Cournon-d’Auvergne et l’Établissement Public Foncier (EPF) Auvergne pour l’acquisition de la parcelle cadastrée section BY n° 53 sise dans le secteur du collège Marc Bloch
15. Aménagement du territoire : Modification du dossier de création et de réalisation de la ZAC République à Cournon-d’Auvergne
16. Aménagement du territoire : Avenant n° 1 portant transfert à la société « On Tower France » du contrat de bail relatif à l’installation d’une station de téléphonie mobile située sur une partie du terrain du stade Couturier sis allée des Sports et cadastré section BC n° 13
17 ; Environnement et développement durable : Identification et concertation des zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables – Loi APER
18. Environnement et Développement durable : Reconduction du dispositif d’aide à la récupération d’eaux pluviales à usage non domestique pour les particuliers – Convention d’aide financière 2024
Administration générale
19 ; Immeubles communaux gérés par l’Office Public de l’Habitat et de l’Immobilier Social du Puy-de-Dôme (OPHIS) : Fixation des loyers au titre de l’année 2024
20, Mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et des gestionnaires de certificats au sein de la commune de Cournon-d’Auvergne : Convention avec la Préfecture du Puy-de-Dôme
21, Élections : Désignation et formation des commissions municipales – Modification
22, Élections : Désignation des membres élus au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Modification
23. Élections : Désignation des délégués de la commune à l’association « Comité Social du Personnel des services municipaux et du Centre Communal d’Action Sociale de la commune de Cournon-d’Auvergne (COS) – Modification
24, Élections : Désignation des membres du conseil d’exploitation de la Régie Production d’Électricité – Modification
Questions diverses et urgentes
Pour information : Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :
- D.25-2023 – Animations de ville : Convention de mise à disposition d’un chalet bois à l’association « Sauvetat Joie » du 28 novembre au 04 décembre 2023
- D.26-2023 – Camping : Convention d’occupation du bar-restaurant du camping municipal en date du 03 mars 2013 – Avenant n° 3
- D.27-2023 – Camping : Convention d’occupation de la buvette de la plage en date du 04 juillet 2017 – Avenant n° 2
- D.28-2023 – Éducation : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme dans le cadre du Fonds des Initiatives Communales 2024 (FIC) pour des travaux d’isolation et d’étanchéité de la toiture de l’école maternelle Henri Bournel
- D.01-2024 – Éducation : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme dans le cadre du Fonds des Initiatives Communales 2024 (FIC) pour des travaux d’isolation et d’étanchéité de la toiture de l’école élémentaire Léon Dhermain
- D.02-2024 – Éducation : Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement 2024 (DSIL) pour des travaux d’isolation et d’étanchéité de la toiture de l’école élémentaire Léon Dhermain
Pour information : Liste des marchés conclus au titre de l’année 2023