Retrouvez la vidéo complète et les délibérations prises lors de la séance du Conseil Municipal du 11/02/2025, à Cournon-d’Auvergne, avec notamment à l’ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 10 décembre 2024
Ville durable et redessinée
1. Aménagement du territoire : Acquisition des parcelles cadastrées section BA n° 15 et 16 situées avenue de Lempdes
2. Aménagement du territoire : Requalification de l’entrée de la parcelle cadastrée section BS n° 11 sise 7 avenue de la Liberté – Acquisition à titre gratuit d’une partie de ladite parcelle et dépôt d’une déclaration préalable au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour des travaux de réfection du portail d’entrée
3. Aménagement du territoire : Convention de gardiennage pour mise à disposition par l’Établissement Public Foncier (EPF) Auvergne à la commune de Cournon-d’Auvergne de la parcelle cadastrée section BX n° 91 sise 9 avenue de la République
4. Travaux : Installation d’une canalisation souterraine basse tension et de coffrets pour l’alimentation du réseau de distribution publique d’électricité rue Louis Blériot à Cournon-d’Auvergne – Convention pour création d’une servitude avec la société ENEDIS
5. Environnement et développement durable : Renouvellement de la convention fixant les modalités de déversement sur l’installation de stockage de déchets non dangereux du VALTOM à Puy Long pour l’année 2025
6. Economie : Mise en œuvre d’une procédure d’indemnisation amiable des professionnels économiques dans le cadre d’une partie des travaux publics de l’opération « Cournon Cœur de Ville »
7. Sécurité : Rapport d’information sur l’action de la Police Municipale de Cournon-d’Auvergne
Ville pratique
8. Finances : Rapport d’Orientations Budgétaires 2025
9. Ressources Humaines : Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de santé
10. Ressources Humaines : Mise en place du congé menstruel en faveur des agentes de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Cournon-d’Auvergne
11. Ressources Humaines : Contrats de travail pour les « jobs d’été »
12. Ressources Humaines : Camping municipal saison 2025 – Contrats de travail pour des besoins ponctuels
13. Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création de postes
Ville éducative, inclusive et protectrice
14. Éducation-Jeunesse : Équipe de prévention spécialisée à Cournon-d’Auvergne – Renouvellement de la convention tripartite entre la Ville de Cournon-d’Auvergne, Clermont Auvergne Métropole (CAM) et l’Association Départementale de Sauvegarde de l’Enfance et de l’Adolescence du Puy-de-Dôme (ADSEA 63) au titre de l’année 2025
15. Politique de la ville : Conseil pour les Droits et les Devoirs des Familles (CDDF) – Création et composition
16. Inclusion : Charte d’accessibilité universelle de la Ville de Cournon-d’Auvergne – Adoption
Ville vivante
17. Culture : Convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2027 avec l’État (Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne-Rhône-Alpes) et Clermont Auvergne Métropole
18. Culture : Festival Puy-de-Mômes 2025 – Convention de partenariat culturel avec la Ville de Le Cendre
19. Culture : Festival Puy-de-Mômes 2025 – Convention de partenariat culturel avec la Ville de Pont-du-Château
Questions diverses et urgentes
Informations municipales
Pour information : Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :
- D.24-2024 – Éducation : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme dans le cadre du Fonds des Initiatives Communales 2025 (FIC) pour des travaux de rénovation thermique de trois bâtiments communaux A, B et CDE sis place de la Mairie à Cournon-d’Auvergne
- D.25-2024 – Aménagement du territoire-Développement durable : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme au titre du Fonds des Initiatives Communales (FIC) pour des travaux de restructuration de la cour d’école élémentaire Lucie Aubrac
- D.26-2024 – Animations de ville : Convention d’occupation temporaire du domaine public consentie à Madame Charline BURIAS – Commerçant non sédentaire
- D.01-2025 – Juridique : Mise à disposition de locaux à usage de commissariat de police situés 26 ter avenue de Lempdes à Cournon-d’Auvergne – Bail avec l’État