Ordre du jour
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 23 mai 2023
Ville éducative, inclusive et protectrice
1. Éducation : Modalités de calcul du quotient familial (QF) pour l’application de la tarification des services municipaux
2. Éducation : Tarifs 2023/2024 – Services de la restauration collective
3. Éducation : Tarifs 2023/2024 – Services municipaux périscolaires
4. Éducation : Tarifs 2023/2024 – Centre d’animations municipal
5. Éducation : Programme corps européen de solidarité – Convention avec l’association Concordia
6. Éducation : Organisation de l’opération «Passeurs d’images » 2023 – Convention annuelle de partenariat avec l’association « Sauve qui peut le court métrage »
Ville vivante
7. Culture : Tarifs saison culturelle et festival Puy-de-Mômes – Période du 04 juillet 2023 au 31 août 2024
8. Culture : Convention de partenariat culturel avec la ville de LE CENDRE dans le cadre de son festival « Juste pour deux mains 2023 »
9. Culture : Mise à disposition des salles et espaces de la Coloc’ de la Culture – Adoption de la convention-type
10. Musique : Tarifs 2023/2024 – Conservatoire de musique –
11. Musique : Subvention exceptionnelle à l’association « Samshabati »
12. Sports : Quatre conventions d’objectifs avec les associations sportives BBCA, R3CA, FCCA et HCCA, percevant une subvention supérieure ou égale à 23 000 €
13. Sports : Installations sportives mises à disposition du collège La Ribeyre – Renouvellement de la convention pour l’année scolaire 2023/2024
14. Sports : Installations sportives mises à disposition de la Ligue d’Auvergne Rhône-Alpes de handball – Renouvellement de la convention pour l’année scolaire 2023/2024
15. Sports : Installations sportives mises à disposition du lycée René Descartes – Renouvellement de la convention pour l’année scolaire 2023/2024
16. Sports : Tarifs 2023/2024 – Installations sportives et occupation de l’espace public pour la période du 01 septembre 2023 au 31 août 2024
Ville durable et redessinée
17. Aménagement du territoire : Acquisition de la parcelle cadastrée section BX n°40 située à « La Fontanille » avenue de la République
18. Aménagement du territoire : Acquisition de la parcelle cadastrée section ZP n°127 située côte du Traps
19. Aménagement du territoire : Adhésion à la charte 2EC par la commune de Cournon-d’Auvergne pour l’opération « Cournon Coeur de Ville »
20. Aménagement du territoire : Convention pour la mise à disposition par l’EPF Auvergne à la commune de Cournon-d’Auvergne de la parcelle cadastrée section BS n°12 sise 9 avenue de la Liberté
21. Aménagement du territoire : Convention pour la mise à disposition par l’EPF Auvergne à la commune de Cournon-d’Auvergne des parcelles cadastrées section BX n°66 et BX n°67 sises 33 avenue de la République
22. Aménagement du territoire : Désaffectation par Clermont Auvergne Métropole d’une partie du domaine public routier cadastrée section BA n°401p sise 8 rue Claude Bernard
23. Aménagement du territoire : Zac République « Opération Cournon Coeur de Ville » – Demande de subvention au titre du fonds vert 2023 – Axe 3 « recyclage foncier »
24. Travaux : Dépôt d’une déclaration préalable au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour des travaux de modification d’un mur de clôture situé 9 avenue de la Liberté à Cournon-d’Auvergne – Autorisation du Conseil Municipal
25. Tranquillité publique : Vidéoprotection dans la zone d’activité économique « Cournon -Le Cendre » – Modalités d’exploitation par le Centre de Supervision Urbain (CSU)
Ville pratique
26. Finances : Budget Ville – Garantie d’emprunt accordée à Assemblia pour l’acquisition en vente en l’état futur d’achèvement de six logements rue des Alouettes – contrat 147367
27. Finances : Budget Ville – Garantie d’emprunt accordée à Assemblia pour l’acquisition en vente en l’état futur d’achèvement de dix logements rue des Alouettes – contrat 147368
28. Ressources humaines : Convention de mise à disposition de services municipaux au profit de Clermont Auvergne Métropole – Approbation du coût financier des mises à disposition pour l’année 2022 – Entretien patrimoine bâti et garage
29. Ressources humaines : Convention de mise à disposition de services municipaux au profit de Clermont Auvergne Métropole – Entretien patrimoine bâti et garage – année 2023
30.Ressources humaines : Régime indemnitaire des agents de la ville de Cournon-d’Auvergne – modification de classement dans un groupe de fonctions
31. Ressources humaines : Organisation du temps de travail – Cycle spécifique pour les agents Etaps
32. Ressources humaines : Convention de mise à disposition de personnel auprès de l’association « Facc Escrime »
33. Ressources humaines : Recrutement d’agents contractuels pour le Centre d’animations municipal 34. Ressources humaines : Tableau des effectifs – Modification / suppression et création d’un poste d’agent titulaire du Conservatoire municipal de musique
35. Ressources humaines : tableau des effectifs – Modification / suppression et création d’un poste d’agent titulaire du Conservatoire municipal de musique
36. Ressources humaines : Tableau des effectifs – Modification / création de poste
37. Ressources humaines : Tableau des effectifs – Modification / création de posteS
Administration générale
38. Élections : Désignation et formation des commissions municipales – Modification
39. Travaux : Dépôt d’une autorisation de travaux au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour réaménager le local situé 33 avenue de la République à Cournon d’Auvergne – Autorisation du Conseil Municipal
40. Marchés publics : Avenant au groupement de commandes pour les prestations de service en assurance – Modification des besoins recensés pour le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
41. Marchés publics : Adhésion au groupement de commandes pour la gestion de la maintenance des installations thermiques
Questions diverses et urgentes
Informations municipales
Pour information : Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :
- D.10-2023 – Aménagement du territoire – Développement durable : Demande de subvention au titre de l’appel à projets pour la renaturation des villes de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne – Zac République – Opération « Cournon Coeur de Ville »
- D.11-2023 – Budget principal : Signature d’une convention avec la Caisse d’Epargne Auvergne Limousin mettant à disposition de la ville une ligne de Trésorerie de 1 300 000 €
- D.12-2023 – Cimetière de la Motte – Rétrocession case de columbarium K-05
- D.13-2023 – Cimetière de la Motte – Rétrocession case de columbarium M-08