Retrouvez la vidéo complète et les délibérations prises lors de la séance du Conseil Municipal du 01/10/2024, à Cournon-d’Auvergne, avec notamment à l’ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 2 juillet 2024
Ville durable et redessinée
1. Aménagement du Territoire : Cession à Urbasite d’une partie de la parcelle cadastrée section BC n° 68 sise 47 avenue de l’Allier à Cournon-d’Auvergne
2. Aménagement du Territoire : Cession par la commune de Cournon-d’Auvergne d’une emprise foncière du domaine privé – Parcelle cadastrée section BB n° 2 sise 26 avenue de Lempdes à Cournon-d’Auvergne
3. Aménagement du Territoire : Cession par la commune de Cournon-d’Auvergne d’une emprise foncière du domaine privé – Parcelle cadastrée section BV n° 153 sise 13 place de la Mairie à Cournon-d’Auvergne
4. Travaux : Dépôt d’une autorisation de travaux au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour des travaux d’installation de deux ombrières dans la cour d’école de la maternelle Henri Bournel sise 6 avenue de la Libération à Cournon-d’Auvergne – Autorisation du Conseil Municipal
5. Travaux : Dépôt d’une autorisation de travaux au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour des travaux d’installation d’un abri vélo dans la cour d’école de l’élémentaire Henri Bournel sise 10 avenue de la Libération à Cournon-d’Auvergne – Autorisation du Conseil Municipal
6. Environnement et Développement Durable : Projet viticole de la commune – Exploitations de parcelles communales – Passation de baux à ferme avec des fermiers exploitants / Avenant n° 1 au bail à ferme avec l’EARL Domaine de Gergovie (ex GAEC Gergovia)
7. Environnement et Développement Durable : Approbation du bilan de la concertation et des zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables – Loi APER
8. Environnement et développement durable : Budget Régie Production d’Électricité – Tarif de l’électricité
9. Environnement et développement durable : Budget Régie Production d’Électricité – Convention portant intégration de consommateurs dans une opération d’autoconsommation collective avec le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Cournon-d’Auvergne et le Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon (SIAVA)
10. Économie : Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces – Année 2025
Ville pratique
11. Finances : Budget Ville – Décision modificative n° 1
12. Finances : Création de l’autorisation de programme – Crédits de paiement (AP/CP) n° 2024-01 portant renouvellement de mobil-homes / Budget annexe Camping municipal
13. Finances : Budget Camping municipal – Décision modificative n° 1
14. Finances : Budget ZAC République – Décision modificative n° 1
15. Finances : Budget principal – Admission en créances éteintes
16. Finances : Budget Ville – Garantie d’emprunt accordée à Assemblia pour la construction de 13 logements situés au 88 avenue du Pont / Contrat 160507
17. Finances : Budget Ville – Garantie d’emprunt accordée à Assemblia pour la construction de 20 logements situés au 88 avenue du Pont / Contrat 160508
18. Marchés Publics : Adhésion à un groupement de commandes relatif aux prestations de vérification, de contrôle et de maintenance – Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes avec le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la Ville de Cournon-d’Auvergne
19. Camping : Tarifs 2025 – Camping municipal « Le Pré des Laveuses » et minigolf
20. Ressources Humaines : Subventions exceptionnelles aux associations bénéficiant de la mise à disposition de personnel communal
21. Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de personnel auprès de l’association « Cournon Escrime »
22. Ressources Humaines : Recrutement de quatre agents recenseurs
23. Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création de postes
Ville éducative, inclusive et protectrice
24. Éducation : Correction d’une erreur matérielle sur le fond de la délibération n° 22 du Conseil Municipal du 02 juillet 2024 portant sur la tarification 2024/2025 du temps de pause méridienne (repas et animations)
25. Éducation : Correction d’une erreur matérielle sur le fond de la délibération n° 24 du Conseil Municipal du 02 juillet 2024 portant sur la tarification 2024/2025 du Centre d’animations municipal (CAM)
26. Jeunesse : Signature d’une convention de partenariat avec Clermont Auvergne Métropole dans le cadre du Pacte des Solidarités
27. Politique de la Ville : Convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville
28. Logement : Avenant à la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) de logements sociaux entre la Ville de Cournon-d’Auvergne, Clermont Auvergne Métropole et les bailleurs sociaux – Conventions de gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux entre la Ville de Cournon-d’Auvergne et quatre bailleurs sociaux
29. Social : Signature d’un Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration (CTAI) avec l’État
Ville vivante
30. Sports : Subventions exceptionnelles à diverses associations cournonnaises dans le cadre des animations Activ’été 2024
Questions diverses et urgentes
Informations municipales
Pour informations : Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :
- D.16-2024 – Camping : Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du renouvellement du parc de mobil-homes du camping municipal « Le Pré des Laveuses » à Cournon-d’Auvergne
- D.17-2024 – Économie de proximité : Convention d’usage précaire et révocable concernant le local commercial sis 1 avenue de la Libération à Cournon-d’Auvergne au profit de la société Univet
- D.18-2024 – Finances : Budget principal – Réalisation d’un emprunt d’un montant de 1 500 000 euros contracté auprès du Crédit Agricole Centre France pour le financement de la section d’investissement du budget principal
- D.19-2024 – Éducation : Demande de subvention auprès de Clermont Auvergne Métropole dans le cadre du Fonds de Soutien Métropolitain 2024 (FMS) pour des travaux d’isolation et d’étanchéité des toitures de l’école élémentaire Léon Dhermain, du Complexe Sportif Florian Lavergne et du Stade d’honneur de Football
Pour informations : Liste des marchés conclus au 20 août 2024