Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 01 avril 2025
Ville éducative, inclusive et protectrice
1.Éducation : Tarifs 2025/2026 – Temps de pause méridienne (repas et animations)
2.Éducation : Tarifs 2025/2026 – Services municipaux périscolaires
3.Éducation : Tarifs 2025/2026 – Centre d’animations municipal (CAM)
4.Éducation-Jeunesse : Organisation de l’opération « Passeurs d’Images » 2025 – Convention annuelle de partenariat avec l’association « Sauve Qui Peut le Court-Métrage »
5.Jeunesse-Citoyenneté : Accueil d’un volontaire en Service Civique – Convention de partenariat avec l’association « Unis-Cité » Auvergne-Rhône-Alpes
6.Cohésion sociale : Tarifs 2025/2026 – Centre d’animations de la vie locale (CAVL)
Ville vivante
7.Culture : Tarifs saison culturelle et festival Puy-de-Mômes – Saison 2025/2026 soit période du 02 juillet 2025 au 31 août 2026
8.Culture : Convention de partenariat culturel avec la Ville de LE CENDRE dans le cadre de son festival « Juste Pour Deux Mains » 2025
9.Culture : Convention de partenariat avec le 92ème Régiment d’Infanterie
10.Musique : Tarifs 2025/2026 du Conservatoire municipal de musique
11.Sports : Tarifs 2025/2026 – Installations sportives et occupation de l’espace public pour la période du 01 septembre 2025 au 31 août 2026
12.Sports : Installations sportives mises à disposition du collège La Ribeyre – Renouvellement de la convention pour l’année scolaire 2025/2026
13.Sports : Installations sportives mises à disposition du lycée René Descartes – Renouvellement de la convention pour l’année scolaire 2025/2026
14.Sports : Installations sportives mises à disposition de la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes de Handball – Renouvellement de la convention pour l’année scolaire 2025/2026
15.Sports : Subvention exceptionnelle à l’association sportive « Football Club Cournon-d’Auvergne » (FCCA)
16.Sports : Subvention exceptionnelle à l’association sportive « Athlétisme Club Cournon-d’Auvergne » (ACCA)
17.Sports : Subvention exceptionnelle à l’association sportive « Puissance 3 »
18.Associations de loisirs : Convention d’objectif avec l’Association des Familles
Ville durable et redessinée
19.Aménagement du territoire : Désaffectation par Clermont Auvergne Métropole d’une partie du domaine public routier sise place Joseph Gardet – Avis du Conseil Municipal
20.Aménagement du territoire : Déclassement par la commune de Cournon-d’Auvergne d’une partie du domaine public routier sise place Joseph Gardet
21.Aménagement du territoire : Avenants n° 2 à la convention d’opération d’ensemble du 13 mars 2019 et à la convention de portage foncier du 29 septembre 2020 relatives à l’intervention de l’Établissement Public Foncier (EPF) Auvergne sur le territoire de la commune de Cournon-d’Auvergne
22.Aménagement du territoire : Cession de cinq lots à bâtir de la ZAC République au groupement NEXITY, AUVERGNE HABITAT et EPURE
23.Aménagement du territoire : Versement de la participation due par la commune de Cournon-d’Auvergne à l’Établissement Public Foncier (EPF) Auvergne sur les parcelles cédées au groupe d’opérateurs dans le cadre de la réalisation de la ZAC République
24.Voirie : Dénominations d’espaces publics dans le cadre de l’aménagement de la ZAC République à Cournon-d’Auvergne
25.Voirie : Mise en valeur de divers points sur l’espace République – Programme d’éclairage public 2025 du syndicat Territoire d’Énergie du Puy-de-Dôme (TE63) / Convention de financement
26.Voirie : Complément d’éclairage public du quartier République – Programme d’éclairage public 2025 du syndicat Territoire d’Énergie du Puy-de-Dôme / Convention de financement
27.Travaux : Installation d’un coffret et pose d’une canalisation souterraine basse tension pour l’alimentation du réseau de distribution publique d’électricité impasse Champ Marco à Cournon-d’Auvergne – Convention pour création d’une servitude avec la société ENEDIS
28.Travaux : Installation d’un support pour conducteurs aériens d’électricité et liaison(s) de télé-information liée à l’exploitation de l’ouvrage électrique sur la parcelle cadastrée section ZM n° 21 sise « Plaine d’Anzelle » à Cournon-d’Auvergne – Convention pour création d’une servitude avec la société RTE
29.Environnement et développement durable : Convention d’engagement avec l’association « Ligue pour la Protection des Oiseaux » (LPO) pour la labellisation « Refuges LPO » sur le site du camping municipal « Le Pré des Laveuses »
30.Environnement et développement durable : Bail à ferme entre la commune de Cournon-d’Auvergne et l’exploitant de la truffière sise au lieu-dit « Sous Anzelle »
31.Économie : Convention avec l’association « Cournon Commerces Artisans » (CCA) au titre de l’année 2025
32.Économie : Rapport d’information sur le projet de « boutique tremplin »
Ville pratique
33.Finances : Budget Ville et Budget Camping – Admission en non valeur de produits irrécouvrables et extinction de créances
34.Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de services municipaux au profit de Clermont Auvergne Métropole – Approbation du coût financier des mises à disposition pour l’année 2024
35.Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de services municipaux au profit de Clermont Auvergne Métropole – Fiches sectorielles prévisionnelles au titre de 2025
36.Ressources Humaines : Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes – Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme (CDG 63)
37.Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de personnel auprès de l’association « Centre de Loisirs des Œuvres Laïques de Cournon-d’Auvergne » – Année 2025/2026
38.Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de personnel auprès de l’association « Cournon Escrime » – Année 2025/2026
39.Ressources Humaines : Contrats de travail pour les emplois saisonniers au Centre d’Animations de la Vie Locale (CAVL)
40.Ressources Humaines : Recrutement d’enseignants pour l’encadrement des études surveillées et des temps périscolaires
41.Ressources Humaines : Création d’emplois non permanents pour les études surveillées
42.Ressources Humaines : Création d’emplois non permanents pour l’accompagnement scolaire
43.Ressources Humaines : Création d’emplois non permanents pour l’encadrement des enfants fréquentant les restaurants scolaires et les accueils périscolaires
44.Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création de postes
Administration générale
45.Élections : Accord local fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil Métropolitain dans le cadre du prochain renouvellement général des Conseils Municipaux en mars 2026
Questions diverses et urgentes
Informations municipales
Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :
- D.07-2025 – Aménagement du territoire-Développement durable : Convention d’usage précaire et révocable concernant la parcelle cadastrée section BX n° 91 sise 9 avenue de la République à Cournon-d’Auvergne au profit de la société NEXITY IR PROGRAMMES
- D.08-2025 – Aménagement du territoire-Développement durable : Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds vert – Axe 2 / Renaturation de la cour d’école élémentaire Lucie Aubrac
- D.09-2025 – Aménagement du territoire-Développement durable : Demande de subvention auprès de l’État (Agence Nationale du Sport) dans le cadre du plan « 5000 équipements – Génération 2024 » / Renaturation de la cour d’école élémentaire Lucie Aubrac
- D.10-2025 – Finances : Budget Régie Production d’Électricité – Réalisation d’un emprunt d’un montant de 100 000 € contracté auprès du Crédit Agricole pour le financement d’installations photovoltaïques
- D.11-2025 – Animations de ville : Convention tripartite de mise à disposition de 10 chalets bois du 20 mai au 02 juin 2025 pour le 7ème « Volvic Volcanic Expérience »
- D.12-2025 – Population-Accueil-Proximité : Cimetière de la Motte – Rétrocession cavurne n° 14
- D.13-2025 – Animations de ville : Convention d’occupation temporaire du domaine public consentie à Monsieur Stéphane BUGUET – Commerçant non sédentaire
- D.14-2025 – Animations de ville : Convention de mise à disposition de 18 chalets bois à la commune de Chatel-Guyon du 15 au 23 décembre 2025 pour son marché de noël
- D.15-2025 – Aménagement du territoire-Développement durable : Demande de subvention auprès de l’État (Agence Nationale du Sport) dans le cadre du plan « 5000 équipements – Génération 2024 » / Renaturation de la cour d’école élémentaire Lucie Aubrac (annule la D.09-2025)
- D.16-2025 – Éducation : Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du dispositif « Sécuriser ma commune par l’acquisition et l’installation d’équipements adaptés – Installation et acquisition d’équipements » pour l’acquisition et l’installation d’un système d’alarme de sécurité aux écoles élémentaire Félix Thonat et maternelle Matisse/Perret à travers leur Plan Particulier de Mise en Sûreté (PPMS)
- D.17-2025 – Finances : Budget Principal – Signature d’une convention avec la Caisse d’Épargne Auvergne Limousin mettant à disposition de la Ville de Cournon-d’Auvergne une ligne de trésorerie de 1 500 000 €
Pour information : Liste des marchés conclus au 26 mai 2025
Informations diverses
Pour information : Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon (SIAVA – Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de l’assainissement collectif / Année 2024