Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 11 février 2025
Ville pratique
1. Finances : Budget Ville – Compte de gestion 2024 du receveur municipal / Adoption
2. Finances : Budget Camping municipal – Compte de gestion 2024 du receveur municipal / Adoption
3. Finances : Budget Cinéma – Compte de gestion 2024 du receveur municipal / Adoption
4. Finances : Budget Complexe d’animations culturelles et festives de l’Astragale – Compte de gestion 2024 du receveur municipal / Adoption
5. Finances : Budget Régie des Transports – Compte de gestion 2024 du receveur municipal / Adoption
6. Finances : Budget ZAC du Palavezy – Compte de gestion 2024 du receveur municipal / Adoption
7. Finances : Budget Régie Production d’Électricité – Compte de gestion 2024 du receveur municipal / Adoption
8. Finances : Budget ZAC République – Compte de gestion 2024 du receveur municipal / Adoption
9. Finances : Budget Ville – Compte administratif 2024 / Adoption
10. Finances : Budget Ville – Affectation du résultat de fonctionnement 2024
11. Finances : Budget Camping municipal – Compte administratif 2024 / Adoption
12. Finances : Budget Camping municipal – Affectation du résultat d’exploitation 2024
13. Finances : Budget Cinéma – Compte administratif 2024 / Adoption
14. Finances : Budget Cinéma – Affectation du résultat de fonctionnement 2024
15. Finances : Budget Complexe d’animations culturelles et festives de l’Astragale – Compte administratif 2024 / Adoption
16. Finances : Budget Complexe d’animations culturelles et festives de l’Astragale – Affectation du résultat de fonctionnement 2024
17. Finances : Budget Régie des Transports – Compte administratif 2024 / Adoption
18. Finances : Budget Régie des Transports – Affectation du résultat de fonctionnement 2024
19. Finances : Budget ZAC du Palavezy – Compte administratif 2024 / Adoption
20. Finances : Budget ZAC du Palavezy – Affectation du résultat de fonctionnement 2024
21. Finances : Budget Régie Production d’Électricité – Compte administratif 2024 / Adoption
22. Finances : Budget Régie Production d’Électricité – Affectation du résultat d’exploitation 2024
23. Finances : Budget ZAC République – Compte administratif 2024 / Adoption
24. Finances : Budget ZAC République – Affectation du résultat de fonctionnement 2024
25. Finances : Budget primitif 2025 – Ville / Adoption
26. Finances : Budget primitif 2025 – Camping municipal / Adoption
27. Finances : Budget primitif 2025 – Cinéma municipal / Adoption
28. Finances : Budget primitif 2025 – Complexe d’animations culturelles et festives de l’Astragale / Adoption
29. Finances : Budget primitif 2025 – Régie des Transports / Adoption
30. Finances : Budget primitif 2025 – ZAC du Palavezy / Adoption
31. Finances : Budget primitif 2025 – Régie Production d’Électricité / Adoption
32. Finances : Budget primitif 2025 – ZAC République / Adoption
33. Finances : Emprunts 2025 – Budgets Ville, Camping, Régie des Transports, Régie Production d’Électricité et ZAC République
34. Finances : Impôts locaux 2025 – Fixation des taux d’imposition
35. Finances : Budget Ville et budget Cinéma – Admission en non valeur de produits irrécouvrables et extinction de créances
36. Finances : Avance de trésorerie du budget Ville au budget Régie Production d’Électricité
37. Finances : Bilan et modification de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (AC/CP) n° 2024-01 portant renouvellement de mobil-homes – Budget annexe Camping municipal
38. Finances : Plan de financement et recours à l’emprunt du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Cournon-d’Auvergne pour le projet de réhabilitation de la résidence autonomie « Le Cornonet »
39. Camping : Tarifs 2025 du camping municipal « Le Pré des Laveuses » – Prolongation de la basse saison pour les emplacements nus et bungalows toile
40. Ressources Humaines : Saison culturelle 2025/2026 et manifestations diverses organisées par la Ville de Cournon-d’Auvergne – Contrats de travail pour des besoins ponctuels
41. Ressources Humaines : Contrats de travail pour les emplois saisonniers
42. Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création de postes
Ville éducative, inclusive et protectrice
43. Éducation-Jeunesse : Séjours vacances 2025 – Organisation de séjours vacances de la Ville de Cournon-d’Auvergne / Aides financières de la Ville et conventions de partenariat avec les prestataires retenus
44. Éducation-Jeunesse : Programme corps européen de solidarité – Convention avec l’association Concordia
Ville vivante
45. Culture : Convention d’objectifs avec l’APIRE (Association Pour l’Isolement de tous ceux qui se sont Regroupés par Erreur)
46. Culture : Convention de partenariat culturel avec l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) dans le cadre du festival national UNSS des Arts du Cirque
47. Culture : Convention de partenariat culturel avec l’association « Cultures du Cœur Auvergne »
48. Musique : Adhésion à l’association nationale des Conservatoires de France – Adoption des statuts
Ville durable et redessinée
49. Aménagement du territoire : Désaffectation par Clermont Auvergne Métropole d’une partie du domaine public routier sise place Gardet – Avis du Conseil Municipal
50. Aménagement du territoire : Vente par la commune de Cournon-d’Auvergne de la parcelle cadastrée section BM n° 256 sise au lieu-dit « La Ribeyre »
51. Aménagement du territoire : Vente par la commune de Cournon-d’Auvergne d’un local commercial situé en rez-de-chaussée d’un immeuble sis 9 rue de la Halle sur la parcelle cadastrée section BT n° 17
52. Travaux : Dépôt de déclarations préalables et d’autorisations de travaux au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour des travaux prévus en 2025 sur divers bâtiments de la Ville de Cournon-d’Auvergne – Autorisation du Conseil Municipal
53. Travaux : Dépôt d’une autorisation de travaux au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour l’aménagement intérieur du local commercial sis 4 place de la Mairie à Cournon-d’Auvergne – Autorisation du Conseil Municipal
54. Économie : Exploitation d’activités de restauration ambulante dans le cadre de l’opération « Cournon Cœur de Ville » – Autorisation d’occupation temporaire du domaine privé communal sur le lot « Cornonet » de la ZAC République / Procédure de sélection préalable
55. Environnement et développement durable : Avis conforme sur le projet d’arrêté préfectoral portant arrêt de la cartographie des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables – Loi APER
56. Cadre de vie : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Fixation des tarifs applicables en 2026
Questions diverses et urgentes
Informations municipales
Pour information : Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :
- D.02-2025 – Culture : Convention de mise à disposition de l’espace Jean-Louis Sininge sis place de la Mairie à Cournon-d’Auvergne à l’association Loi 1901 « L’Auvergne des savoir-faire » dans le cadre de l’organisation de ses activités
- D.03-2025 – Culture : Convention de mise à disposition de la salle voûtée sise 9 place de la Mairie à Cournon-d’Auvergne à l’association Loi 1901 « L’Auvergne des savoir-faire » dans le cadre de l’organisation de ses activités
- D.04-2025 – Culture : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme dans le cadre du Plan Départemental de l’Enseignement et de la pratique de la musique pour le fonctionnement du Conservatoire municipal de musique de Cournon-d’Auvergne
- D.05-2025 – Population-Accueil-Proximité : Cimetière de La Motte – Rétrocession case de columbarium D-14
- D.06-2025 – Population-Accueil-Proximité : Cimetière de La Motte – Rétrocession case de columbarium E-23
Pour information : Liste des marchés conclus au 1er mars 2025