- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 30 juin 2026
Ville apaisée
2. Éducation : Subvention exceptionnelle au collège Marc Bloch
3. Éducation : Convention avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Agglomération Clermontoise (SMTC-AC) relative à la prise en charge financière du transport des scolaires pour l’activité natation – Année scolaire 2026/2027 / Avenant n° 1
4. Jeunesse : Organisation de sessions de formation BAFA – Convention de partenariat par les CEMEA AUVERGNE
5. Politique de la Ville : Présentation du rapport relatif à la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSU-CS) – Année 2025
6. Social : Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration (CTAI) avec l’État – Avenant n° 2
Ville dynamique
7. Culture : Convention de partenariat culturel avec la Ville de Le Cendre dans le cadre de son festival « Juste Pour Deux Mains » 2026
8. Culture : Convention de partenariat « billetterie » avec la Société Publique Locale (SPL) Clermont Auvergne Volcans
9. Sports : Convention de mise à disposition d’installations de tennis à la « section tennis » de l’association « Centre de Loisirs des Œuvres Laïques de Cournon » – Mise en location au public du court extérieur de tennis n° 3 et création de tarifs
10. Animations de ville : Emplacements commerçants ambulants – Extension des horaires d’occupation
11. Associations de loisirs : Subvention exceptionnelle à l’association « Tarot Club Cournon Bord d’Allier »
12. Ressources Humaines : Subventions exceptionnelles aux associations bénéficiant de la mise à disposition de personnel communal
13. Ressources Humaines : Recrutement de quatre agents recenseurs
14. Ressources Humaines : Convention avec l’État pour le déploiement du dispositif adulte-relais
15. Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création de postes
16. Administration Générale : Proposition de commissaires pour la constitution de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
17. Administration Générale : Renouvellement de la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier (CIAF) – Élection des propriétaires de biens fonciers non bâtis et désignation des propriétaires forestiers
Ville autrement
18. Aménagement du Territoire : Déclassement et cession par la commune de Cournon-d’Auvergne d’une emprise foncière du domaine public routier au droit de la parcelle cadastrée section BV n° 209 sise 6 passage de la Halle
19. Mobilité : Fixation du tarif de recharge des véhicules électriques
Ville prospère
20. Finances : Budget Ville – Décision Modificative n° 1
21. Finances : Budget Cinéma – Décision Modificative n° 1
22. Finances : Budget Complexe d’Animations Culturelles et Festives de l’Astragale – Décision Modificative n° 1
23. Finances : Budget ZAC République – Décision Modificative n° 1
24. Marchés Publics : Règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Adoption
25. Marchés Publics : Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Composition / Modification
26. Marchés Publics : Commission des Marchés à Procédure Adaptée (CMAPA) – Création et adoption de son règlement intérieur
Questions diverses et urgentes
Informations municipales
Pour information : Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 21 avril 2026 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :
- D.22-2026 – Population-Accueil-Proximité : Cimetière de La Motte – Rétrocession de la concession P55
- D.23 2026 – Population-Accueil-Proximité : Cimetière de La Motte – Rétrocession de la case de columbarium CM20
- D.24-2026 – Finances : Signature d’une convention avec la Banque Populaire mettant à disposition de la Ville de Cournon-d’Auvergne une ligne de trésorerie de 1 500 000 €
- D.25-2026 – Animations de ville : Convention de mise à disposition de 11 chalets bois et matériels pour le 68ème « Cross Volvic Élite 2026 » le 07 novembre 2026
- D.26-2026 – Finances : Réalisation d’un emprunt d’un montant de 1 200 000 € contracté auprès de la Caisse d’Épargne Auvergne-Limousin pour le financement de la section d’investissement du budget principal
Pour information : Liste des marchés conclus au 31 août 2026