Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 30 septembre 2025
Ville durable et redessinée
1. Aménagement du territoire : Cession du lot Est de la ZAC République à la Société EPURE – Rectificatif
2. Aménagement du territoire : Désaffectation de fait et déclassement de la parcelle cadastrée section AZ n° 213 sise secteur des Toulaits
3. Aménagement du territoire : Déclassement et cession d’une portion du chemin des Toulaits – Parcelle cadastrée section AZ n° 211 – Avis du Conseil Municipal
4. Aménagement du territoire : Cession par la commune de Cournon-d’Auvergne des parcelles cadastrées section BM n° 256a et BM n° 365d sises au lieu-dit « La Ribeyre »
5. Aménagement du territoire : Cession à la société URBASITE de la parcelle cadastrée section BC n° 214 sise 47 avenue de l’Allier
6. Aménagement du territoire : Cession par la commune de Cournon-d’Auvergne d’une emprise foncière du domaine privé – Parcelle cadastrée section BV n° 153 sise 13 place de la Mairie
7. Aménagement du territoire : Cession par la commune de Cournon-d’Auvergne d’un local situé en rez-de-chaussée d’un immeuble sis 7 rue de la Halle
8. Aménagement du territoire : Échanges de parcelles sises avenue d’Aubière entre la commune de Cournon-d’Auvergne et la société COURNON INVEST
9. Aménagement du territoire : Échanges de parcelles situées au lieu-dit « Les Chemerets » et rue Buffon entre la commune de Cournon-d’Auvergne et la société URBASITE
10. Aménagement du territoire : Acquisition à la société URBASITE d’un local en rez-de-chaussée de la future résidence Senior « Jules Ferry » sise 47 avenue de l’Allier
11. Aménagement du territoire : Élection et désignation des membres de la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier (CIAF) pour la commune de Cournon-d’Auvergne
12. Travaux : Installation d’une canalisation souterraine basse tension pour l’amélioration de l’alimentation du réseau de distribution publique d’électricité rue Jean Mermoz à Cournon-d’Auvergne – Convention pour création d’une servitude avec la société ENEDIS
13. Voirie : Tarifs 2026 – Diverses prestations municipales en matière de nettoyage de terrains en friche et de taille de haies
14. Environnement et développement durable : Bail à ferme entre la commune de Cournon-d’Auvergne et la SCEA PRONONCE
15. Environnement et développement durable : Bail à ferme entre la commune de Cournon-d’Auvergne et Monsieur Jean-Claude GIOUX
16. Environnement et développement durable : Bail à ferme entre la commune de Cournon-d’Auvergne et Monsieur Nicolas VENTALON
17. Environnement et développement durable : Dispositif de soutien à l’achat de vélos à assistance électrique – Convention d’aide financière 2026
18. Environnement et développement durable : Dispositif d’aide à la récupération d’eaux pluviales à usage non domestique pour les particuliers – Convention d’aide financière 2026
19. Économie : Dépôt d’une demande d’autorisation préalable au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour l’installation de l’enseigne de la boutique Tremplin située 6 place de la République – Autorisation du Conseil Municipal
Ville pratique
20. Finances : Budget Ville – Décision Modificative n° 1 / Retrait de la délibération n°17 du Conseil Municipal du 30 septembre 2025 pour erreur matérielle
21. Finances : Budget Ville – Décision Modificative n° 1
22. Finances : Rapport d’Orientations Budgétaires 2026
23. Finances : Budgets principal et annexes – Autorisation à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote des budgets
24. Finances : Budget Ville – Versement par anticipation d’acomptes sur les subventions accordées à des associations et organismes
25. Finances : Plan de financement et recours à l’emprunt du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Cournon-d’Auvergne pour le programme de réhabilitation de la résidence autonomie « Le Cornonet »
26. Finances : Restitution par la Métropole d’un équipement communautaire de proximité – Salle d’animations culturelles et festives de l’Astragale
27. Marchés Publics : Adhésion à la Centrale d’Achat RESAH – Approbation de la convention d’adhésion
28. Marchés Publics : Avenant n° 2 à l’acte constitutif du groupement de commandes permanent avec le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la Ville de Cournon-d’Auvergne
29. Camping : Convention de médiation à la consommation pour les usagers du camping municipal « Le Pré des Laveuses »
30. Administration générale : Tarifs 2026 – Concessions des cimetières
31. Administration générale : Tarifs 2026 – Vacations funéraires de police
32. Communication externe : Tarifs 2026 – Régie publicitaire du journal municipal
33. Communication externe : Tarifs 2026 – Utilisation de la photothèque
34. Ressources Humaines : Tarifs 2026 – Tarif horaire de la main-d’œuvre communale
35. Ressources Humaines : Prestations de services entre le Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon (SIAVA) et la commune de Cournon-d’Auvergne – Renouvellement de la convention de prestations de services pour l’année 2026
36. Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de personnel auprès de Clermont Auvergne Métropole dans le cadre de la direction du pôle de proximité Cournon/Le Cendre
37. Ressources Humaines : Conventions de mise à disposition de personnel auprès d’associations culturelles
38. Ressources Humaines : Modification de la participation à la garantie prévoyance des agents dans le cadre de la convention de participation
39. Ressources Humaines : Régime indemnitaire des agents de la Ville de Cournon-d’Auvergne – Modification de classement dans les groupes de fonctions
40. Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création de postes
Ville éducative, inclusive et protectrice
41. Éducation : Classes de découverte – Année scolaire 2025-2026 / Subventions aux coopératives scolaires / Modalités d’attribution de l’aide municipale
42. Éducation : Convention de partenariat avec l’Association de la Fondation Étudiante pour la Ville en Auvergne (AFEV Auvergne) – Avenant n° 1
43. Éducation : Renouvellement de la convention-cadre CTG (Convention Territoriale Globale) entre la Caisse d’Allocations Familiales du Puy-de-Dôme (CAF) et les communes de Cournon-d’Auvergne et de Le Cendre
44. Inclusivité : Rapport annuel 2025 de la commission communale pour l’accessibilité
Ville vivante
45. Culture : Festival Puy-de-Mômes 2026 – Convention de partenariat culturel avec la Ville de Le Cendre
46. Culture : Festival Puy-de-Mômes 2026 – Convention de partenariat avec la Ville de Pont-du-Château
47. Musique : Convention de coopération culturelle avec l’association « Orchestre Symphonique des Dômes » (OSD) – Avenant n° 1
48. Musique : Convention de coopération culturelle avec l’association « Ensemble Ochanta »
49. Patrimoine : Convention d’achat d’œuvres vidéos et cession de droits avec un particulier
50. Cinéma : Tarifs 2026 du cinéma « Le Gergovie »
51. Sports : Installations sportives mises à disposition du collège Marc Bloch – Renouvellement de la convention pour l’année 2026
52. Sports : Subvention exceptionnelle à l’Association sportive « Cournon-d’Auvergne Trampoline »
53. Associations de loisirs : Subvention exceptionnelle à l’Association des Familles
54. Animations de ville : Marché de Noël 2026 – Tarifs de location des chalets
55. Animations de ville : Tarifs 2026 – Droits de place des foires et marchés, emplacements commerçants ambulants et occupation du domaine public et privé de la commune
56. Animations de ville : Tarifs 2026 – Location de divers matériels et engins
57. Salles municipales : Tarifs 2026 – Utilisation des espaces de la salle festive l’Astragale
58. Salles municipales : Tarifs 2026 – Utilisation des salles communales, des espaces publics et des badges d’accès aux salles de réunions
Administration générale
59. Immeubles communaux gérés par l’Office Public de l’Habitat et de l’Immobilier Social du Puy-de-Dôme (OPHIS) – Fixation des loyers au titre de l’année 2026
Questions diverses et urgentes
Informations municipales
Pour information : Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :
- D.27-2025 – Animations de ville : Convention de mise à disposition de 11 chalet bois et matériels pour le 67ème « Cross Volvic Élite 2025 » le 15 novembre 2025
- D.28-2025 – Animations de ville : Convention de mise à disposition d’un chalet bois à l’association « Sauvetat Joie » du 04 au 08 décembre 2025
- D.29-2025 – Juridique : Mise à disposition de locaux sis 1 bis place de la Résistance à Cournon-d’Auvergne au profit de l’Inspection Académique – Bail avec l’État
- D.30-2025 – Population-Accueil-Proximité : Cimetière de la Motte – Rétrocession de la concession n° F-02
- D.31-2025 – Aménagement du territoire-Développement durable : Signature d’un bail à ferme pour usage agricole concernant les parcelles communales cadastrées section ZS n° 208 et 50A et section AY n° 133 à Cournon-d’Auvergne au profit de Monsieur Cédric Portal
- D.32-2025 – Finances : Budget Camping – Réalisation d’un emprunt d’un montant de 50 000 € contracté auprès de la Caisse d’Épargne Auvergne Limousin pour le financement de la section d’investissement du budget Camping
Pour information : Liste des marchés conclus au 04 novembre 2025
Informations communautaires
Pour Information : Clermont Auvergne Métropole – Rapport d’activité 2024 accompagné du compte financier unique
Pour Information : Clermont Auvergne Métropole – Rapport annuel 2024 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Pour Information : Clermont Auvergne Métropole – Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement