1 - CCAS - Aide Financière (pdf - 422,49 ko)

2 - Partenariat avec le secours populaire - Marchés POP'Solidaires à Cournon-d'Auvergne (pdf - 681,37 ko)

3 - Nouveau fonctionnement du Thé Dansant avec l'Association Cournon Danse Attitude (pdf - 703,79 ko)

4 - Gratuité du transport à la demande pour les personnes handicapées (pdf - 580,16 ko)

5 - Résidence Autonomie le Cornonet - Tarifs Hébergement Temporaire 2023 (pdf - 526,91 ko)

6 - Convention de partenariat entre la Résidence Autonomie le Cornonet et l'EHPAD George Sand (pdf - 695,19 ko)

7 - Renouvellement Ligne de Trésorerie (pdf - 770,82 ko)

8 - Finances - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01 janvier 2024 (pdf - 826,38 ko)

9 - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) (pdf - 757,54 ko)

10 - Fixation du mode de gestion et des durées d'amortissements des immobilisations Budget Principal du CCAS (pdf - 1,75 Mo)

11 - Fixation du mode de gestion et des durées d'amortissements des immobilisations Budgets annexes du CCAS (pdf - 1,45 Mo)

12 - Décision Modificative n°1 Budget EHPAD George Sand (pdf - 1,26 Mo)

13 - Résidence Autonomie - Supression de la régie de recettes (pdf - 683,57 ko)

14 - RH - Sujétions particulières - Octroi de jours de réduction du temps de travail (pdf - 1,26 Mo)