2023-02-06 - D01 Demande de subvention DSIL Mise en oeuvre programme travaux Rénovation chauffage/clim Hôtel de Ville (pdf - 41,62 ko)

2023-02-06 - D02 Demande de subvention DSIL Mise en oeuvre programme travaux Rénovation chauffage cinéma CTM et production eau chaude vestiaires plaine des jeux (pdf - 40,53 ko)

2023-02-10 - D03 Bail de location local commercial sis 8 place Joseph Gardet appartenant à la commune au profit de la société LOCAPOSTE pour une durée de 9 ans (pdf - 50,11 ko)

2023-03-01 - D04 FIN Signature d'une convention avec le Crédit Agricole Centre France mettant à disposition du budget annexe Régie Production d'Electricité une ligne de trésorerie de 200 000 € (pdf - 37,87 ko)

2023-03-02 - D05 ATDD Demande de subventions au titre de l'appel à projet FEDER 2022 - Programme FEDER FSE+ FTJ 2021-2027 - Zac République "Opération Cournon coeur de ville" (pdf - 67,89 ko)

2023-03-16 - D06 Convention tripartite de mise à disposition de 10 chalets bois et de 14 barrières bois pour le 5ème Volvic Volcanic Expérience du 15 au 22 mai 2023 (pdf - 36,34 ko)

2023-04-06 - D07 Demande de subvention au titre du Fonds Vert-Axe 2 pour la Zac République opération "Cournon coeur de ville" (pdf - 47,48 ko)

2023-05-16 - D08 Demande de subvention de fonctionnement auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds d'innovation pédagogique - Démarche "notre école faisons là ensemble" - Projet pédagogique "aménager la cour" présenté par l'école élémentaire Henri Bournel (pdf - 34,49 ko)

2023-05-16 - D09 Demande de subvention de fonctionnement auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds d'innovation pédagogique - Démarche "notre école faisons là ensemble" - Projet pédagogique "améliorer le climat scolaire" présenté par l'école Félix Thonat (pdf - 35,96 ko)

2023-06-12 - D10 Demande de subvention au titre de l'appel à projet pour la renaturation des villes de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne - Zac République opération "Cournon coeur de ville" (pdf - 52,86 ko)

2023-06-12 - D11 Budget principal signature d'une convention avec la Caisse d'Epargne Auvergne Limousin mettant à disposition de la Ville une ligne de trésorerie de 1 300 000 € (pdf - 34,37 ko)

2023-06-12 - D12 Cimetière de la Motte : Rétrocession case de columbarium K-05 (pdf - 34,15 ko)

2023-06-12 - D13 Cimetière de la Motte : Rétrocession case de columbarium M-08 (pdf - 35,59 ko)

2023-07-04 - D14 Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport (ANS) dans le cadre du "Plan 5 000 terrains de sport" pour la création de 3 équipements sportifs (pdf - 34,68 ko)

2023-07-20 - D15 Précision des modes de recouvrement de la régie de recettes des droits de place (pdf - 52,45 ko)

2023-08-22 - D16 Convention de mise à disposition par bail par Auvergne Habitat d'un local sis rue du Onze Novembre (pdf - 39,26 ko)

2023-08-22 - D17 Réalisation d'un emprunt d'un montant de 1 900 000 € contracté auprès de la Caisse d'Epargne Auvergne Limousin pour le financement de la section d'investissement du budget annexe Zac République (pdf - 68,61 ko)

2023-08-22 - D18 Régie de recettes du complexe d'animations culturelles et festives de l'Astragale - Modification des modes de règlement (pdf - 50,23 ko)

2023-09-19 - D19 Manif Convention de mise à disposition de 18 chalets bois à la commune de Chatel-Guyon du 12 au 19 décembre 2023 (pdf - 32,78 ko)

2023-09-27 - D20 ATDD Demande prise en charge au titre du Fonds National de l'Archéologie préventive Zac République Opération "Cournon Coeur de Ville" (pdf - 50,86 ko)

2023-09-27 - D21ATDD Demande de subvention au titre du Fonds national de l'archéologie préventive Zac République Opération "Cournon coeur de Ville" (pdf - 49,17 ko)

2023-10-04 - D22 Fin Réalisation d'un emprunt de 500 000 € contracté auprès de la Caisse d'Epargne Auvergne Limousin pour le financement de la section d'investissement du budget principal (pdf - 52,61 ko)

2023-10-10 - D23 Sports Demande de subvention auprès de Clermont Auvergne Métropole dans le cadre du Fonds de Soutien Métropolitain (FSM) pour la création de 3 équipements sportifs (pdf - 37,46 ko)

2023-11-27 - D24 FIN Budget Régie Production d'Electricité Réalisation emprunt 90 000 € contracté auprès de la Caisse d'Epargne Auvergne Limousin pour le financement d'installations photovoltaïques (pdf - 48,39 ko)