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Plan Local d'Urbanisme applicable (révision approuvée)

Le PLU révisé

Retrouvez ci-dessous les documents approuvés :

• PLU :
  • Rapport de présentation - Tome 1 : Diagnostic territorial et état initial de l'environnement
  • Rapport de présentation - Tome 2 : Justification des choix
  • Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
  • Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
  • Étude Loi Barnier RD137
  • Règlement littéral
  • Liste des Emplacements Réservés (ER)
  • Plan de zonage général
  • Plan de zonage général en couleur
  • Plan de zonage général - Zoom bâtiments remarquables
  • Plan des risques

• Annexes :
  • Annexe 1 :
    • Plan des Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
    • Notices explicatives des Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
  • Annexe 2 : Périmètre d'intervention du Droit de Préemption Urbain (DPU)
  • Annexe 3 : Périmètre des Zones d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • Annexe 4 : Règlementation des boisements et Bois et Forêts relevant du domaine forestier
    • Arrêté préfectoral portant réglementation des boisements
    • Cartographie sur la réglementation des boisements
    • Cartographie sur la réglementation des boisements et domaine forestier
  • Annexe 5 : Plans de Prévention du Risque Inondation (PPRI)
    • Cartographie du PPRNPi du Bassin de l'Auzon
    • Règlement du PPRNPi du Bassin de l'Auzon
    • Cartographie (zonage A) du PPRNPi de l'agglomération clermontoise
    • Cartographie (zonage B) du PPRNPi de l'agglomération clermontoise
    • Règlement du PPRNPi de l'agglomération clermontoise
    • Plan de zonage réglementaire du PPRNPi du Val d'Allier clermontois
    • Cartographie (planche 3) du PPRNPi du Val d'Allier clermontois
    • Cartographie (planche 4) du PPRNPi du Val d'Allier clermontois
    • Règlement du PPRNPi du Val d'Allier clermontois
  • Annexe 6 : Classement sonore des infrastructures de transport terrestre
    • Arrêté relatif au classement sonore
    • Cartographie relative au classement sonore des infra de transport
  • Annexe 7 : Annexes sanitaires
    • Notice explicative relative aux annexes sanitaires
    • Cartographie relative à l'eau potable
    • Cartographie relative à l'assainissement
  • Annexe 8 : Sites archéologiques (zonage)
  • Annexe 9 : Règlement Local de Publicité (RLP)
    • Arrêté municipal portant RLP
    • Plan annexe du RLP